Polluants Non Normés

 

Introduction

Vous trouverez ci-dessous un document technique (en anglais) décrivant comment traiter les polluants sans valeurs seuils dans l'annexe 1 du décret wallon relatif aux sols.

Lignes directrices PFAS

Depuis février 2025, toutes les données relatives aux PFAS sont reprises dans les lignes directives PFAS à destination des experts agréés. Il n’est donc plus nécessaire de consulter la base de données relative aux polluants non normés (BD PNN).

Les recommandations de bonne utilisation de la base de données PNN, reprises dans la section 4 ci-dessous, s’appliquent également pour les études investiguant les PFAS.

La version 2.1. consiste en une mise à jour de la version 2.0. Ces mises à jour sont identifiées par surlignage dans la version 2.1. Les principales modifications sont les suivantes :

  • Ajout des car-wash dans les activités à risque ;
  • Ajout de précisions dans la section relative aux mousses d’incendie ;
  • Ajout des dépotoirs/décharges/CET dans les activités à risque spécifiques au TFA ;
  • Précisions apportées pour la prise en compte des limites de quantification et de rapportage ;
  • Ajout de valeurs limites sol pour le MePFOSAA, EtPFOSAA, 6:2 FTOH et 8:2 FTOH (et ajout des données physico-chimiques et toxicologiques pour ces substances) ;
  • Ajout d’un encart sur l’accord provisoire européen sur les GQS (groundwater quality standard) et EQS (environmental quality standard), spécifiquement pour les PFAS, et sur les potentiels impacts à venir sur les valeurs limites ;
  • Modifications des recommandations de prélèvement pour les eaux souterraines et la prise de blancs ;
  • Modifications des recommandations pour les tests de lixiviation.

Lignes directrices dioxines et PCB

Deux nouveaux documents sont mis à disposition des experts, à savoir des lignes directrices pour la prise en compte des PCB et des dioxines pour les études « décret sols ».

Toutes les données relatives aux PCB et aux dioxines sont reprises dans ces lignes directives. Il n’est donc plus nécessaire de consulter la base de données relative aux polluants non normés (BD PNN).

Les recommandations de bonne utilisation de la base de données PNN, reprises dans la section 4 ci-dessous, s’appliquent également pour les études investiguant les PCB et les dioxines

Base de données relative aux polluants non normés (BD PNN)

Une base de données est mise à disposition des experts agréés dans le cadre de la réalisation des études de sols en Région wallonne. Les données reprises dans cette base de données ont été élaborées conformément à l'Art 9 du décret sols, sur base des avis des organes désignés par le Gouvernement wallon, à savoir la SPAQuE et l'ISSeP.

Une mise à jour est prévue régulièrement. Il est donc important pour l'utilisateur de toujours consulter la dernière version à jour, disponible sur ce site Internet, et de référencer dans son étude la version de la base de données utilisée.

Nous attirons votre attention sur les recommandations de bonne utilisation reprises dans cette base de données.

Attention, depuis la version 4 de la BD PNN, il s’agit d’un document ACCESS. Si vous ne possédez pas de licence, la base de données est utilisable avec ACCESS RUNTIME

Bases de données PNN

Annexes

Cette base de données comprend les annexes suivantes :