Contrôles environnementaux
Ces listes sont publiées à titre purement informatif et seules les prescriptions réglementaires fixées dans les textes normatifs ont force de loi.
Prise d'eau souterraine
Cabines de peintures
Permis d'environnement au sein des exploitations agricoles
- Check-list 4 Elevage et engraissement poules et poulets (vaut pour les poules reproductrices, pondeuses et poulets de chairs)
- Check-list 9 Installations destinées à l'équitation comportant une ou plusieurs pistes ayant une surface totale inférieure ou égale à 2000 m2
- Check-list 7 Détention de chevaux, ânes, mulets et bardots de plus de 6 mois
- Rapport de contôle
- Check-list 1 Élevage ou engraissement de bovins de six mois et plus
- Check-list 3 Elevage ou d'engraissement d’ovins ou de caprins
- Check-list 9 Installations destinées à l'équitation comportant une ou plusieurs pistes ayant une surface totale supérieure à 2000 m2
- Check-list 2 Élevage ou engraissement de veaux de plus de 2 semaines et de moins de 6 moins
- Check-list 6 Porcins de plus de 4 semaines et de moins de 30 kg, porcs de production, truies et verrats
- Check-list 5 Autres volailles (vaut pour les canards, oies, dindes et pintades, ...)
- Check-list 8 Elevage et/ou engraissement d’équidés de 6 mois et plus
Programme de gestion durable de l'azote (PGDA)
Produits phytopharmaceutiques
Momentanément, le contrôle des utilisateurs professionnels de produits phytopharmaceutiques portent sur les dispositions légales reprises dans ces check-lists à l'exclusion de celles surlignées en rouge au niveau de la numérotation ou des fiches techniques.
- Check-list 1.1 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - "X" < 25 kg
- Fiche 2B - Evaluation du système de rétention (SR) - Dépôt "X" > 5 Tonnes
- Check-list 2.3 Contrôle - Documentaire - "X" ≥ 5 Tonnes
- Check-list 3 Contrôle - Application des produits phytopharmaceutiques
- Check-list 1.2 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Check-list 5 Contrôle de l'implantation d'un CVP le long des cours d'eau
- Fiche 2A - Evaluation du système de rétention (SR) - Dépôt 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Check-list 2.1 Contrôle - Documentaire - "X" < 25 kg
- Check-list 4 Contrôle des opérations de manipulation des produits phytopharmaceutiques et de la gestion des effluents phytopharmaceutiques
- Check-list 1.3 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - "X" ≥ 5 Tonnes
- Fiche 1B - BIOCIDES + AUTRES PRODUITS présents par dépot
- Check-list 2.2 Contrôle - Documentaire - 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Explications Fiches 1A, 1B, 2A et 2B
- Fiche 1A - PPP - PPNU présents par dépot