Contrôles environnementaux
Ces listes sont publiées à titre purement informatif et seules les prescriptions réglementaires fixées dans les textes normatifs ont force de loi.
Déchets
Prise d'eau souterraine
Cabines de peintures
Permis d'environnement au sein des exploitations agricoles
- Check-list 4 Elevage et engraissement poules et poulets (vaut pour les poules reproductrices, pondeuses et poulets de chairs)
- Check-list 9 Installations destinées à l'équitation comportant une ou plusieurs pistes ayant une surface totale inférieure ou égale à 2000 m2
- Check-list 7 Détention de chevaux, ânes, mulets et bardots de plus de 6 mois
- Rapport de contôle
- Check-list 1 Élevage ou engraissement de bovins de six mois et plus
- Check-list 3 Elevage ou d'engraissement d’ovins ou de caprins
- Check-list 9 Installations destinées à l'équitation comportant une ou plusieurs pistes ayant une surface totale supérieure à 2000 m2
- Check-list 2 Élevage ou engraissement de veaux de plus de 2 semaines et de moins de 6 moins
- Check-list 6 Porcins de plus de 4 semaines et de moins de 30 kg, porcs de production, truies et verrats
- Check-list 5 Autres volailles (vaut pour les canards, oies, dindes et pintades, ...)
- Check-list 8 Elevage et/ou engraissement d’équidés de 6 mois et plus
Programme de gestion durable de l'azote (PGDA)
Produits phytopharmaceutiques
Momentanément, le contrôle des utilisateurs professionnels de produits phytopharmaceutiques portent sur les dispositions légales reprises dans ces check-lists à l'exclusion de celles surlignées en rouge au niveau de la numérotation ou des fiches techniques.
- Check-list 1.1 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - "X" < 25 kg
- Fiche 2B - Evaluation du système de rétention (SR) - Dépôt "X" > 5 Tonnes
- Check-list 2.3 Contrôle - Documentaire - "X" ≥ 5 Tonnes
- Check-list 3 Contrôle - Application des produits phytopharmaceutiques
- Check-list 1.2 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Check-list 5 Contrôle de l'implantation d'un CVP le long des cours d'eau
- Fiche 2A - Evaluation du système de rétention (SR) - Dépôt 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Check-list 2.1 Contrôle - Documentaire - "X" < 25 kg
- Check-list 4 Contrôle des opérations de manipulation des produits phytopharmaceutiques et de la gestion des effluents phytopharmaceutiques
- Check-list 1.3 Contrôle du dépot + prévention des accidents et des incendies + gestion des déchets - "X" ≥ 5 Tonnes
- Fiche 1B - BIOCIDES + AUTRES PRODUITS présents par dépot
- Check-list 2.2 Contrôle - Documentaire - 25 kg ≤ "X" < 5 Tonnes
- Explications Fiches 1A, 1B, 2A et 2B
- Fiche 1A - PPP - PPNU présents par dépot