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Permis-on-web environnement : Outil de recherche des rubriques |
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Êtes-vous certain ne n'avoir rien oublié ? |
Il faut chercher là-bas : |
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Passer à la recherche par thèmes (Dépôts de déchets ou par sorte de déchets). |
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Passer à la recherche par thèmes (Dépôts et stockage de matières). |
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Autres traitements physiques des gaz : pour l'air et les gaz inertes. |
+ ... sans oublier les bouteilles-tampon (stockage de l'air comprimé) | Dépôts de gaz comprimés, liquéfiés ou maintenus dissous : réservoirs fixes d'air comprimé. |
+ ... si ce réservoir est mobile. | Gaz en récipients mobiles, lorsque le volume total des récipients est supérieur à 500 litres. |
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Production et distribution de vapeur et d’eau chaude, production de glace hydrique non destinée à la consommation : installation de réfrigération, de climatisation. |
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Installation de combustion non visée par une autre rubrique (= non visée par une des rubriques de la famille 40.50)... Bien que ! A vérifier si une des rubriques 40.5 ne trouve pas à s'appliquer, surtout pour les grosses puissances ! |
+ ... sans oublier le stockage des combustibles solides (le cas échéant) | Stockage de combustibles solides |
+ ... sans oublier le stockage des combustibles liquides (le cas échéant) | Stockage de combustibles liquides |
+ ... sans oublier le stockage des combustibles gazeux (le cas échéant) | Stockage de combustibles gazeux |
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+ ... des groupes électrogènes ? | Centrale thermique et autres installations de combustion pour la production d’électricité dont la puissance installée est exprimée en watts (MW ou KW) thermiques.
Donc ne pas oublier de transposer les watts électriques des groupes électrogènes en watts thermiques de la rubrique : approximation 1 watt électr. = +/- 1,25 watts therm. |
+ ... des transformateurs électriques ? | Transformateurs statiques |
+ ... des batteries stationnaires ? | Batteries stationnaires |
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+ ... des captage d'eau ? | Captage d'eau |
+ ... des forages et/ou des sondages ? | Forage et sondage |
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+ ... des traitement de ces eaux ? | Traitement des eaux |
+ ... des rejets directs et indirects de substances dangereuses dans les eaux souterraines ? | Rejets directs et indirects de substances dangereuses dans les eaux souterraines |
![]() Attention : uniquement les locaux ! |
Parc (Locaux) de stationnement de véhicules autres que ceux visés aux rubriques relatives au commerce de véhicules |
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Installations de distribution d'hydrocarbures liquides destinée à l’alimentation d’un parc de véhicules en gestion propre ou pour compte propre, ne comportant qu’deux pistolets au maximum |
+ ... si vous utilisez plus de deux pistolets | Station-service destinée à l'alimentation en hydrocarbures liquides des réservoirs des véhicules à moteur |
![]() ... et les autres aussi chacune dans son domaine ! |
Passer à la recherche par thèmes (Agriculture). |