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		INTITULÉ ABRÉGÉ de la CONDITION d'EXPLOITATION
		AGW CI & CS - Élevage ou engraissement de bovins de six mois et plus (22 décembre 2005)
Intitulé complet de l'Arrêté du Gouvernement wallon		Arrêté du Gouvernement wallon du 22 décembre 2005 déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus vers le texte complet
Date promulgation de la version de base	22/12/2005	Implantation Construction    Exploitation    Eau    Air    Odeur    Déchets    Accidents Incendies    Hygiène Prophylaxie    Registre Fiches    Définitions    Autre non normatif vers toutes les dispositions vers une version imprimable de la fiche au format .pdf
Date publication de la version de base	20/01/2006
Date entrée en vigueur de la version de base	30/01/2006
Dispositions abrogatoires
Résumé des dispositions		Définitions

		Abri de plein air
			Construction située sur les parcelles de pâturage et destinées à abriter les animaux lors d'intempéries.
		Aire de parcours ou d'attente
			Aire empruntée régulièrement par les animaux et aménagée en vue de permettre le stationnement de ceux-ci.
		Aire de passage
			Aire empruntée par les animaux lorsqu'ils se déplacent d'un lieu à l'autre sans phase d'attente.
		Eaux blanches
			Eaux issues du nettoyage du matériel de traite et de stockage du lait.
		Eaux brunes
			Eaux issues d'aires non couvertes de parcours ou d'attente des animaux, souillées régulièrement par ces animaux.
		Eaux de cour
			Eaux issues des aires en dur, souillées occasionnellement par les animaux lors de leur passage et par les engins agricoles lors de leur manoeuvre, à l'exclusion de toute aire de stockage proprement dite.
		Eaux vertes
			Eaux issues du nettoyage des quais de traite.
		Effluents d'élevage
			Fertilisants organiques d'origine agricole, c'est-à-dire les déjections d'animaux ou les mélanges, quelles qu'en soient les proportions, de déjections animales et d'autres composants tels que des litières, même s'ils ont subi une transformation.
		Enclos
			Espace à ciel ouvert et clôturé, y compris les aires de parcours, à l'exception des prairies de pâturage.
		Habitation de tiers
			Tout immeuble dans lequel une ou plusieurs personnes séjournent habituellement.
		Jus d'écoulement
			Liquide provenant de source agricole, à l'exception du lisier et du purin, s'échappant par ruissellement de l'aire ou du réservoir où il est produit ou stocké; les eaux pluviales ne sont pas considérées comme des jus d'écoulement.
		Litière
			Paille, sciure, gravier ou toute autre matière servant à recouvrir le sol des enclos ou de tout autre lieu d'hébergement des animaux.
		Nouveau bâtiment ou nouvelle infrastructure d'hébergement
			Installation postérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les agrandissements de bâtiments ou d'infrastructures existants ne sont pas visés.