Réseaux de surveillance de la qualité de l'air : Rapport 2005

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9.4. Arsenic

9.4.1. Résultats de l’année 2005

Actuellement, la surveillance de l’arsenic dans l’air s’effectue en cinq points en Région wallonne (Tableau 79). Les quantités mesurées sont faibles et souvent de l’ordre de la limite de détection. Par rapport à 2004, il y a peu d’évolution des différents paramètres statistiques.

Limite de détection : LD = 0.002 µg/m³

Tableau 79 : Arsenic - Particules en suspension - Statistiques 2004 et 2005

9.4.2. Normes et valeurs guides

L'arsenic est un élément extrêmement toxique, la forme trivalente étant plus toxique que la forme pentavalente. Il est également bien établi qu'il peut provoquer des cancers notamment des poumons ou de la peau. L'excès de risque unitaire pour l'arsenic est égal à 1.5 10^-3, c'est-à-dire que sur une population de un million de personnes exposées à une concentration de 1 µg/m³ durant toute leur vie, on aura 1500  cas de cancers supplémentaires.

Les teneurs d’arsenic dans l’air sont réglementées par la directive 2004/107/CE (4^ième directive fille) du 15 décembre 2004, publiée dans le Journal Officiel de l’Union européenne du 26 janvier 2005 (L23/3) et non encore traduite en termes de droit wallon.

Cette directive commence par rappeler que l’arsenic est un cancérigène génotoxique et qu’il n’existe pas de seuil identifiable au-dessous duquel il ne présente pas de risque. Elle reconnaît également que eu égard au rapport coût-efficacité, il n’est pas possible d’atteindre dans certains secteurs spécifiques des concentrations qui ne présentent pas de risque significatif pour la santé des personnes. Implicitement, ceci signifie qu’un certain risque jugé acceptable est toléré.

Elle établit une valeur cible afin d’éviter, prévenir ou réduire ses effets nocifs (Tableau 80). Les Etats membres doivent prendre toutes les mesures nécessaires qui n’entraînent pas des coûts disproportionnés pour veiller à ce que, à compter du 31 décembre 2012, les concentrations dans l’air ne dépassent pas cette valeur cible. La notion de coûts disproportionnés suppose la faisabilité économique des mesures à prendre. Ainsi, la fermeture d’installations n’est pas envisageable.

Tableau 80 : Arsenic - Valeur cible (directive 2004/107/CE)

La directive définit également des seuils d’évaluation minimal et maximal (respectivement 2.4 et 3.6 ng/m³). En dessous du seuil minimal, la modélisation suffit mais au-dessus du seuil maximal, la mesure devient obligatoire.

La directive développe les critères de macro et micro-implantation des points de mesure ainsi que les méthodes de référence et les objectifs de qualité des données. Elle édicte également les informations à transmettre à la Commission et au public. Enfin, on notera que la directive met l’accent sur la nécessité de mesure des dépôts sans toutefois les réglementer mais cette réglementation devra être envisagée lors du réexamen de la directive.

Aucune des moyennes annuelles ne dépasse la valeur cible même si, à la station de l’Ile Monsin, la moyenne est juste égale à la valeur cible et que en 2004, la norme était dépassée (celle-ci ne prend effet qu’en 2012).

Pour l’Organisation Mondiale pour la Santé, l’innocuité est le seul paramètre pris en compte lors de l’établissement de valeurs guides. Elle préconise donc des valeurs guides nulles pour des substances cancérigènes comme l’arsenic (on considère qu’il n’y a pas de dose sans effet). Le critère d’appréciation de l’ISSeP est donc que toute moyenne annuelle, supérieure à la limite de détection, est considérée comme valeur trop élevée. En 2005, aucune des stations (même la station rurale d’Offagne) ne respectent ce critère.

Anciennement, l’Institut d’Hygiène et d’Epidémiologie (I.H.E.) avait défini des valeurs guides moins sévères : 0.02 µg/m³ pour la moyenne annuelle, 0.08 µg/m³ pour le centile 98, et un maximum journalier à ne pas dépasser de 0.2 µg/m³. Ces valeurs guides sont très largement respectées.