Dossier technique

1. Exploitation

• Exploitant
• Renseignements de base
• Organisation
• Historique
• Gestion :
  • Pré-gestion
  • Réhabilitation
  • Post-gestion

2. Autorisations

• Autorisation d'exploiter :
  • C.E.T. de classe 2
  • Agrément classe 2
• Autorisation de rejet des eaux usées
• Permis de bâtir :
  • Modification du relief du sol
  • Station d'épuration

3. Normes

• Valeurs maximales dans les rejets liquides (Conditions sectorielles CET)
• Rejet des eaux usées (valeurs maximales admissibles)
• Eaux souterraines (valeurs maximales admissibles)
• Eaux de surface (valeurs maximales admissibles)

4. Géologie

• Contexte géologique
• Lithostratigraphie
• Tectonique
• Logs des forages
• Géologie locale
• Hydrographie régionale
• Hydrographie locale
• Hydrogéologie régionale
• Captages
• Données piézométriques
• Mesures piézométriques
• Hydrogéologie locale
• Lexique géologique
• Références bibliographiques

5. Eaux

• Émissions et immissions
• Risques et stratégie
• Description de la station d'épuration (STEP)
• Prélèvements et analyses des émissions liquides
• Émissions - résultats
• Eaux de surface - prélèvements et analyses
• Eaux de surface - résultats
• Eaux souterraines - prélèvements et analyses
• Eaux souterraines - résultats
• * Recommandations

6. Air

7. Divers

• *Géographie
• *Topographie
• *Habitat
• Faune et flore :
  • Faune et flore - description
  • *Faune et flore - risques
• *Bruits
• *Photographies
• Figures:
  • 1. Coupe générale talus type B (INTERSUD)
  • 2. Coupe générale talus type A (INTERSUD)
  • 3. Schéma évolutif de la décharge (EIE CSD 1995)
  • 4. Bordereau de déversement
  • 5. Coupe géologique générale (EIE CSD 1995)
  • 6. Logs forages (INTERSUD 1999)
  • 7. Coupe géologique (EIE CSD 1995)
  • 8. Coupe géologiquer et hydrogéologique des puits F1 à F4 (EIE CSD 1995)
  • 9. Description des piézomètres F1 à F8 (INTERSUD 1999)
  • 10. Description des piézomètres F1 à F4 (EIE CSD 1995)

8. Cartographie

• Carte_topographique (1/10000e)
• Plan de secteur
• Plan parcellaire
• Plan des installations
• Zones naturelles
• Carte géologique
• Coupes géologiques
• Carte hydrogéologique
• Geocentrique
• Émissions surfaciques 2000
• Émissions surfaciques 2003
• Émissions surfaciques 2007