Réseaux de surveillance de la qualité de l'air : Rapport 2004

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9.4. Arsenic

9.4.1. Résultats de l’année 2004

Actuellement, la surveillance de l’arsenic dans l’air s’effectue en cinq points en Région wallonne (Tableau 82). Les quantités mesurées sont très faibles et souvent de l’ordre de la limite de détection. Par rapport à 2003, il y a peu d’évolution des différents paramètres statistiques sauf à Liège (Ile Monsin) où on observe une légère augmentation.

Limite de détection : LD = 0.007 µg/m³

Tableau 82 : Arsenic - Particules en suspension - Statistiques 2003 et 2004

9.4.2. Normes et valeurs guides

L'arsenic est un élément extrêmement toxique, la forme trivalente étant plus toxique que la forme pentavalente. Il est également bien établi qu'il peut provoquer des cancers notamment des poumons ou de la peau. L'excès de risque unitaire pour l'arsenic est égal à 1.5 10^-3, c'est-à-dire que sur une population de un million de personnes exposées à une concentration de 1 µg/m³ durant toute leur vie, on aura 1500  cas de cancers supplémentaires.

Les teneurs d’arsenic dans l’air sont réglementées par la directive 2004/107/CE (4^ième directive fille) du 15 décembre 2004, publiée dans le Journal Officiel de l’Union européenne du 26 janvier 2005 (L23/3) et non encore traduite en termes de droit wallon.

Cette directive commence par rappeler que l’arsenic est un cancérigène génotoxique et qu’il n’existe pas de seuil identifiable au-dessous duquel il ne présente pas de risque. Elle reconnaît également que eu égard au rapport coût-efficacité, il n’est pas possible d’atteindre dans certains secteurs spécifiques des concentrations qui ne présentent pas de risque significatif pour la santé des personnes. Implicitement, ceci signifie qu’un certain risque jugé acceptable est toléré.

Elle établit une valeur cible afin d’éviter, prévenir ou réduire ses effets nocifs (Tableau 83). Les Etats membres doivent prendre toutes les mesures nécessaires qui n’entraînent pas des coûts disproportionnés pour veiller à ce que, à compter du 31 décembre 2012, les concentrations dans l’air ne dépassent pas cette valeur cible. La notion de coûts disproportionnés suppose la faisabilité économique des mesures à prendre. Ainsi, la fermeture d’installations n’est pas envisageable.

Tableau 83 : Arsenic - Valeur cible (directive 2004/107/CE)

La directive définit également des seuils d’évaluation minimal et maximal (respectivement 2.4 et 3.6 ng/m³). En dessous du seuil minimal, la modélisation suffit mais au-dessus du seuil maximal, la mesure devient obligatoire.

La directive développe les critères de macro et micro-implantation des points de mesure ainsi que les méthodes de référence et les objectifs de qualité des données. Elle édicte également les informations à transmettre à la Commission et au public. Enfin, on notera que la directive met l’accent sur la nécessité de mesure des dépôts sans toutefois les réglementer mais cette réglementation devra être envisagée lors du réexamen de la directive.

La valeur cible est dépassée à la station de Liège (Ile Monsin) mais pour les autres stations, il nous est actuellement impossible de dire si les concentrations en arsenic dépassent ou non la valeur cible puisque celle-ci est inférieure à notre limite de détection. La méthode d’analyse actuelle (fluorescence X) semble insuffisante pour  vérifier le respect de la norme. La méthode de quantification doit permettre de descendre en-dessous du seuil d’évaluation minimal pour évaluer les dépassements de ces seuils d’évaluation et ainsi déduire les obligations de mesure. En Région wallonne, une étude approfondie des teneurs en arsenic est nécessaire pour évaluer nos obligations par rapport à la directive.

Pour l’Organisation Mondiale pour la Santé, l’innocuité est le seul paramètre pris en compte lors de l’établissement de valeurs guides. Elle préconise donc des valeurs guides nulles pour des substances cancérigènes comme l’arsenic (on considère qu’il n’y a pas de dose sans effet). Le critère d’appréciation de l’ISSeP est donc que toute moyenne annuelle, supérieure à la limite de détection, est considérée comme valeur élevée. En 2004, seule la moyenne de Liège, Ile Monsin est quantifiable et est donc considérée comme trop élevée

Anciennement, l’Institut d’Hygiène et d’Epidémiologie (I.H.E.) avait défini des valeurs guides moins sévères : 0.02 µg/m³ pour la moyenne annuelle, 0.08 µg/m³ pour le centile 98, et un maximum journalier à ne pas dépasser de 0.2 µg/m³. Ces valeurs guides sont très largement respectées à l’exception d’un dépassement de la valeur journalière à l’Ile Monsin (0.217 µg/m³).