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  INTITULÉ ABRÉGÉ de la CONDITION d'EXPLOITATION
  AGW CI - Élevage ou engraissement de porcins (22 décembre 2005)
Intitulé complet de l'Arrêté du Gouvernement wallon Arrêté du Gouvernement wallon du 22 décembre 2005 déterminant les conditions intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de porcins
Date promulgation de la version de base 22/12/2005
   Implantation
Construction
   Exploitation    Eau    Air    Odeur    Déchets    Accidents
Incendies
   Contrôle
Surveillance
   Registre
Fiches
   Définitions    Autre non
normatif
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Date publication de la version de base 20/01/2006
Date entrée en vigueur de la version de base 30/01/2006
Dispositions abrogatoires  
 
Résumé des dispositions picto Registre / documents à fournir
    Relevés des enlèvements de cadavres
      L'exploitant tient les relevés des enlèvements de cadavres fournis par le collecteur ou le transporteur agréé.