Département du Développement, de la Ruralité, des Cours d'eau et du Bien-être animal

Responsable : Luc HENNUY, Inspecteur général.

Missions

Le Département du Développement, de la Ruralité, des Cours d’Eau et du Bien-être animal contribue à l’élaboration d’une politique de développement durable de l'agriculture et des zones rurales en ce qu’il :

• assure un développement équilibré de l’espace rural par le biais :
  • des opérations d'aménagement foncier des biens ruraux ;
    des opérations de remembrement des biens ruraux ;
  • des programmes communaux de développement rural (PCDR) ;
  • de la lutte contre l'érosion des sols agricole;
  • de la lutte contre les inondations;
• préserve le patrimoine naturel via :
  • la gestion intégrée des cours d'eau non-navigables;
  • la lutte contre les espèces invasives;
• concourt au développement d'une agriculture familiale et écologiquement intensive via :
  • la coordination et l'appui à la recherche agricole;
  • la coordination du conseil agricole;
  • la gestion du fond des calamités agricoles;
  • la gestion et la conservation des ressources génétiques animales et végétales ;
  • la mise en oeuvre de la politique foncière régionale et de la législation relative au bail à ferme ;
• met en oeuvre la politique régionale de bien-être animal.

Composition de ce département :

• Direction de la Recherche et du Développement
• Direction de la qualité et du Bien-être animal
• Direction du Développement rural
• Direction de l’Aménagement foncier rural
• Direction des Cours d’eau non navigables

Direction de la Recherche et du développement

Responsable :  Véronique DEWASMES, Directrice ;

Missions

• coordonne l'ensemble des recherches et études financées par la Direction générale ;
• remet un avis pour les programmes et recherches initiés par les autres départements ;
• assure l’évaluation, la sélection, le suivi scientifique et financier des subventions à la recherche à finalité agricole, horticole et pédo-forestière et celles menées par l’ISSeP ;
• favorise et coordonne les synergies entre les différentes capacités de recherche wallonne existantes, notamment avec :

• le Centre wallon de Recherches agronomiques (CRA-W) ;
• l’Institut Scientifique de Service Public (ISSeP) ;

• assure une mission de prospective et de veille scientifique et technique ;
• participe à la diffusion des résultats notamment par la mise à jour et la mise à disposition de la base de données « conventions », par la mise sur pied d’actions de vulgarisation et par la coordination des partenaires externes de la vulgarisation ;
• favorise l’insertion des équipes de recherche au plan fédéral, européen et international ;
• représente la DGO3 dans des consortiums européens organisant  la Recherche transnationale, selon les priorités de la Wallonie ;
• promeut la recherche et le développement de produits nouveaux et de technologies avancées (attestations fiscales) ;
• met en place et gère le système de conseil agricole pour la Wallonie ;
• encadre les producteurs dans leurs démarches innovantes ;
• soutient financièrement :

• des projets de développement ;
• des organismes d’encadrement ;

• gère la compétence relative aux calamités agricoles (dans le cadre du transfert de la compétence) ;
• assure le secrétariat :

• de la cellule de prospective et de veille scientifique;
• du comité de concertation et de suivi de la Recherche agronomique.

Service central - contacts

Services extérieurs

Direction de la Qualité et du Bien-être animal

Responsable : Damien WINANDY, Directeur

Missions

• Prendre en charge les compétences régionales relatives au contrôle et à la certification:

• secteur animal :
• Contrôle et certification des animaux d’élevage (bovins, porcins, ovins, caprins, équidés) sur le plan zootechnique, y compris pour leurs produits germinaux (sperme, embryons, ovules),
• Enregistrement des établissements avicoles spécialisés dans le cadre de l’Organisation Commune des Marchés
• Suivi du secteur des animaux de basse-cour,
• Classement des carcasses de bovins et de porcs en abattoir,
• Mesure d’aide à la certification,
• Règles de paiement du lait par les acheteurs professionnels aux producteurs ;
• au secteur végétal :
  • Contrôle et certification des végétaux et de leurs produits, dont notamment le matériel de reproduction, complémentairement aux aspects liés à la sécurité alimentaire de compétence fédérale :

• matériels horticoles de multiplication,
• pépinières et matériel forestier de reproduction,
• semences et plants (céréales, plantes fourragères, betteraves et pommes de terre, plantes oléagineuses et à fibres, semences de légumes),
• houblon ;
• Lutte intégrée (IPM),
• Gestion du Fonds de la Qualité,
• Catalogue des variétés de plantes agricoles et de légumes
• Triage à façon ;

• Assurer la protection et le bien-être des animaux en se chargeant :
  • de la coordination législative ;
  • de l'octroi des agréments aux opérateurs (élevages, refuges, pensions, commerces, transporteurs, laboratoires, parcs zoologiques, …) ;
  • du suivi des plans de stérilisation féline ;
  • de l'identification des animaux de compagnie;
  • d’émettre un avis relatif au bien-être animal sur les demandes de permis d’environnement et d’urbanisme ;
  • de l’octroi de soutiens financiers aux acteurs ;
• Gérer la garantie officielle sur les systèmes européens ou régionaux, dont notamment :

• les appellations d’origine et indications géographiques protégées (AOP – IGP – STG),
• la production biologique,
• le système régional de qualité différenciée et l’aide à la participation des agriculteurs à des systèmes de qualité,
• les modes d’élevage des volailles ;

• Apporter son soutien au déploiement des produits de qualité certifiée et au développement des circuits courts (halls relais agricoles, diversification agro-alimentaire des fermes, aide à la transformation et à la commercialisation des productions agricoles) ;
• Coordonner la politique en matière de coexistence avec les OGM;
• Coordonner les programmes de gestion et de conservation des ressources génétiques animales et végétales agricoles ;
• Soutien au secteur apicole (abeilles) ;
• Octroi de subventions dans certains secteurs cités ci-dessus.

Service central - contacts

Services extérieurs – coordonnées et contacts

Service d'Ath

Chemin du Vieux Ath 2c • B - 7800 Ath

Tél. : +32 (0) 68 27 44 28

Fax : +32 (0) 68 27 44 21

Service de Ciney

Avenue des Champs Elysées, 12 • B - 5590 Ciney

Tél. : +32 (0) 83 23 16 61

Fax : +32 (0) 83 23 16 89

Service de Gembloux, y compris le Laboratoire d'Analyse des Semences

Chemin de Liroux, 2 • B – 5030 Gembloux

Tél : +32 (0) 81 87 58 68 ou 69

Service de Huy

Chaussée de Liège 39, 1er étage • B - 4500 Huy

Tél. : +32 (0) 85 27 34 97

Fax : +32 (0) 85 23 36 58

Service de Libramont

Rue du Serpont, 100 • B - 6800 Libramont

Tél. : +32 (0) 61 22 37 11

Fax : +32 (0) 61 22 46 95

Service de Malmedy

Rue Martin Legros, 32 • B - 4960 Malmedy

Tél. : +32 (0) 80 79 92 54

Fax : +32 (0) 80 79 92 51

Service de Thuin

Rue du Moustier 13 • B - 6530 Thuin

Tél. : +32 (0) 71 59 90 80

Fax : +32 (0) 71 59 96 01

Direction du développement rural

Responsable : Renaud BAIWIR, Directeur

Missions

Développement Rural

La Direction du Développement rural soutient les communes dans l’élaboration de leur programme communal de développement rural (PCDR). Dans ce cadre elle assure, en application du décret du 11 avril 2014 relatif au développement rural :

• Les formalités administratives et budgétaires des PCDR et les relations avec le Pôle Aménagement du territoire ;
• Le suivi administratif, comptable et technique des projets durables subventionnés ;
• Le suivi de la politique de développement rural au niveau communal, trans-communal, régional et, sous la coordination du DPEAI, au niveau national et européen ;
• La coordination et le suivi des organismes d’encadrement et de guidance chargés de la politique de développement rural (FRW, GREOVA, WFG, …).

Lutte contre l’érosion, les inondations par ruissellement et les coulées boueuses

En tant qu’experte en matière de lutte contre l’érosion, les inondations par ruissellement et les coulées boueuses, La Direction du Développement rural est une référence technique pour les pouvoirs locaux et les agriculteurs en la matière. À ce titre, elle contribue au développement territorial de la Wallonie dans le cadre du CODT par la remise d’avis sur toute demande de permis (permis d’urbanisme, d’urbanisation, d’environnement, unique, intégré, …) soumis à un risque de ruissellement concentré. Cette mission intervient en prévention des dégâts que le projet pourrait subir ou provoquer à son voisinage et sur les fonds inférieurs. De plus, elle assure des missions d’expertise et de conseil auprès des communes demandeuses. Elle intervient également dans le développement de cartes thématiques (axes de ruissellement, risque érosif par parcelles agricoles, carte des sols de Wallonie, …).

Préservation de la zone agricole et de la superficie agricole utile

La Direction du Développement rural contribue au développement territorial de la Wallonie dans le cadre du CoDT par la remise d’avis sur toute demande de permis (permis d’urbanisme, d’urbanisation, d’environnement, unique, intégré, …) ou de modification du plan de secteur en vue de préserver la zone et l’activité agricole.

Lutte contre la pollution des masses d’eau par l’azote issu du stockage des effluents d’élevage.

La Direction du Développement rural contribue à la mise en œuvre du Programme de Gestion Durable de l'Azote (PGDA) par la délivrance d’attestations de conformité des infrastructures de stockage des effluents d’élevage d’une durée de validité de 5 ans et contribue à l'adaptation du Programme de Gestion Durable de l'Azote, en collaboration avec toutes les parties prenantes dans le respect de la réglementation européenne en la matière.

Conseillers en environnement

Le SPW offre la possibilité décrétale et budgétaire aux communes de se doter de l’expertise nécessaire pour faire de la protection de l’environnement et du développement durable une réalité au quotidien au niveau le plus proche des citoyens. La Direction du Développement rural assure les formalités administrative et budgétaire liées à cette possibilité.

Direction de l’Aménagement foncier rural (DAFOR)

Directeur : Marc THIRION 

Missions

La Direction de l'Aménagement foncier rural a trois missions :

• gérer les aménagements fonciers des biens ruraux dans le cadre d'une approche multifonctionnelle visant à renforcer la biodiversité, faciliter la mobilité douce, embellir les paysages, lutter contre l'érosion, faciliter la production agricole, adapter les territoires aux changements climatiques... ;
• mettre en œuvre la politique foncière agricole régionale (bail à ferme, observatoire du foncier agricole wallon, droit de préemption, fonds foncier, gestion foncière...) ;
• subventionner les pouvoirs subordonnés en matière d'améliorations foncières (soit la réalisation de dispositifs destinés à la lutte contre l'érosion et les coulées boueuses & la réalisation de travaux d’amélioration des voiries agricoles).

La Direction de l'Aménagement foncier rural travaille en partenariat avec les acteurs privés et publics du monde rural au bénéfice de la rencontre des attentes sociétales.

Direction des Cours d’eau non navigables

Responsable : François GHYSEL, Directeur

Missions

Gère de manière intégrée, équilibrée et durable les cours d’eau non navigables de première catégorie.

• Travaux sur les cours d’eau non navigables de 1^ère catégorie
  
  
  
  • Réalise les travaux d’entretien et de petite réparation aux cours d’eau afin d'assurer les objectifs hydrauliques, écologiques, socio-économiques et socio-culturels assignés aux cours d'eau non navigables ;
  • programme, est auteur de projet ainsi que service d'exécution de travaux d’amélioration sur les cours d’eau non navigables de 1ère catégorie, dont elle a la gestion, ainsi que de certains travaux dans la plaine alluviale (digues, bassins de rétention, zones humides…). Les travaux d’amélioration portent tant sur la lutte contre les inondations que sur la qualité hydromorphologique, dont notamment la libre circulation des poissons, dans le respect des 4 enjeux fondamentaux liés aux cours d’eau : écologique, hydraulique (inondation), économique et socio-culturel ;
  • autorise la réalisation de travaux dans le lit mineur du cours d’eau exécutés par des personnes de droit public et privé, tels qu'approfondissement, élargissement, rectification et généralement toutes modifications sous, dans ou au-dessus du lit mineur du cours d'eau non navigable ou des ouvrages y établis ;
  • assure l’octroi de subsides et le contrôle des travaux exécutés par des personnes de droit public (provinces, communes, wateringues, intercommunales…) et privé sur le cours d'eau et dans la plaine alluviale ;
  • assure l’octroi de subsides, à des personnes de droit public, en matière de ruralité (autres travaux hydrauliques tels que aménagement de stations de pompage, réserves d'eau d'intérêt agricole, réseaux d'irrigations ou réseaux d'assainissement agricole) ;
  • remet des avis pour les travaux à exécuter par des personnes de droit public et privé autres que la DCENN, dont les wateringues ;
  • établit la concertation préalable à la réalisation des travaux

• P.A.R.I.S. (Programmes d’Action sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée)
  
  
  
• est le moteur et a l’initiative du travail de concertation entre les différents gestionnaires de cours d’eau au centre de la révision du cadre juridique des cours d’eau (entrée en vigueur le 15 décembre 2018) ;
• élabore et met en œuvre les Programmes d’Actions sur les Rivières par une Approche Intégrée et Sectorisée (les P.A.R.I.S.), à l’intersection entre les Plans de Gestion des Districts Hydrographiques (PGDH) et des Plans de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI);
• est à l’origine et améliore en continu l’application P.A.R.I.S., au centre du processus d’élaboration des Programmes d’Actions ;

• Préservation des espèces et des habitats (libre circulation des poissons et lutte contre les espèces invasives)
  

• étudie et veille à la libre circulation des poissons ainsi que la préservation des habitats aquatiques ;
• délivre des autorisations en relation avec la préservation des habitats aquatiques (libre circulation des poissons, hydroélectricité, débit réservé) ;
• participe à la lutte contre les espèces invasives tant animales que végétales (liste des espèces préoccupantes pour l’Union Européenne – Annexe du Règlement 1143/2014), dont notamment, et sans exhaustivité, les espèces suivantes : Berce du Caucase, hydrocotyle fausse-renoncule et grenouille taureau, ainsi que raton laveur et rat musqué grâce à l’intervention du service de piégeage de rats musqués ;

• Mise en œuvre de la Directive Inondation (2007/06/CE) (dans la continuité du Plan PLUIES)
  

• est membre du Groupe Transversal Inondations (GTI) ;
• élabore et assure le rapportage de l’Evaluation Préliminaire des Risques d’Inondation (sous l’égide du GTI) ;
• produit, met à jour et assure le rapportage des cartographies des zones inondables, des risques d’inondation et de l’aléa d’inondation (sous l’égide du GTI) ;
• élabore, met à jour et assure le rapportage et le suivi des Plans de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) (sous l’égide du GTI) ;
• met en œuvre et assure le suivi des Mesures Globales qu’elle porte ;
• organise et coordonne les Comités Techniques par Sous-Bassin Hydrographique (CTSBH), moteur du processus de concertation entre les acteurs liés à la gestion des inondations en Wallonie ;
• participe à la gestion de crise en cas d’inondation : intervention rapide en cas de problème identifié sur les cours d’eau (embâcle, …), relève les zones inondées (vol par hélicoptère, drone ou photos au sol), mesure les débits des cours d’eau, et assure la coordination avec le Centre régional de Crises et le SPW Mobilité et Infrastructure (InfoCrue) ;
• participe au groupe de travail européen sur la gestion du risque d’inondation  (Working Group Flood (WGF)) ainsi qu’aux différentes Commissions Internationales (CIM, CIE,CIPMS,…) ;
• émet des avis sur les permis d’urbanisme dont les projets sont situés en zone d’aléa d’inondation

• est responsable de l’Atlas numérique des cours d’eau ainsi que de la géodonnée de référence, le « Réseau Hydrographique Wallon »
• assure la gestion de la thématique kayak (problématique de la circulation sur et dans les cours d’eau en relation avec la Conservation de la nature).
• Assure le suivi des débits et des hauteurs d’eau des cours d’eau des cours d’eau non navigables du réseau de limnimétrie AQUALIM, principalement localisés sur des cours d’eau de première catégorie.
• participe aux réunions « contrats de rivière », NATURA 2000, fonds piscicole, fonds européen de la pêche, commission BENELUX, commissions internationales de la Meuse, de l’Escaut et du Rhin (poissons, inondations, sédiments).
• effectue des études hydrologiques, hydrauliques, topographiques et autres, des bassins hydrographiques.
• assure la mise en œuvre et le suivi de la réglementation liée à la gestion des sédiments (AGW du 30 novembre 1995 relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage)
• prend part aux travaux et à la gestion de crise liés à la thématique sécheresse.
• Assure des missions de police pour les infractions en matière de cours d’eau non navigables

Vidéo

Secrets de Rivière de Philippe LAFORGE.

Conventions d'études

Appui scientifique à l'élaboration des cartes des axes prioritaires de migration en montaison et en dévalaison des poissons dans les cours d'eau non navigables de Wallonie - PDF (1,33 Mo).

Etude de la typologie et de la dynamique des forêts ripicoles wallonnes : conséquences pour la gestion hydrologique et biologique des cours d'eau Résumé (Français/anglais) - PDF (256 Ko).

Élaboration de recommandations pratiques pour la préservation-restauration d'éléments de l'habitat hydraulique du chabot dans les cours d'eau non navigables de Wallonie. (PDF - 5,20 Mo)

Recueil de conseils pour les sociétés de pêche des cours d’eau non navigables. (PDF 9,21Mo)

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Définition de bases biologiques et éco-hydrauliques pour la libre circulation des poissons dans les cours d'eau non navigables :

• Volume 1 : Elaboration d'une méthodologie d'évaluation de la franchissabilité par les poissons de différents types d'obstacles d'après des critères topographiques et hydrauliques simples. (.pdf - 10,6 Mo)
• Volume 2 : Suivi scientifique de l'efficacité des nouvelles échelles à poissons sur la Berwinne aux barrages de Berneau et Mortroux. Bilan global des études et perspectives. (.pdf - 73,9 Mo)
• Volume 3 : Identification des priorités d'action d'après les critères biologiques et piscicoles. (.pdf - 33,8 Mo)
• Volume 4 : Caractérisation des déplacements et migrations de poissons salmonidés et cyprinidés rhéophiles dans la zone de restitution de l'eau turbinée par la centrale hydro-électrique de Hé de Goreu (Remouchamps) sur l'Amblève non navigable. Implications pour le fonctionnement de la nouvelle échelle à poissons du barrage de Lorcé. (.pdf - 6,34,6 Mo)
• Impacts de la mise en service de la microcentrale « Hydroval » sur les populations de poissons de la Lhomme à Poix Saint-Hubert - Implications pour la mise en place de dispositions réglementaires pour la gestion des débits réservés en Wallonie. (.pdf - 77 Mo)

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Guide technique pour l'intégration de gîtes de nidification pour le Cincle plongeur ( Cinclus cinclus ) et la Bergeronnette des ruisseaux ( Motacilla cinerea ) dans les ponts, barrages et autres ouvrages de stabilisation des berges le long des cours d'eau. (.pdf - 5,21 Mo)

Mise en place et suivi scientifique d'un protocole expérimental visant à évaluer la mortalité de l'ichtyofaune suite à la dévalaison à travers une roue de moulin. (.pdf - 2,43 Mo)

Divers

Vérification de l’attractivité et de l’efficacité de la passe à poissons du barrage du Maka sur le Bocq (Yvoir) (.pdf - 2,1 Mo)

Etude de suivi de franchissement par les poissons de la passe à poissons du Val Notre-Dame (Mehaigne) (.pdf - 1,75 Mo)

Système de contrôle automatique de l’ichtyofaune adapté à la passe à poissons de la Vesdre à Chênée (Ichtyos) (.pdf - 1 Mo)

Etude de suivi de franchissement de la passe à poissons des moulins de l'Ardoisière et de Lansekyn sur la Grande Gette par RFID (.pdf - 2,7 Mo)

Etude de suivi de franchissement par les poissons de la passe à poissons du moulin d'Attre sur la Dendre (Brugelette) par RFID (.pdf - 2,2 Mo)

La restauration hydromorphologique des cours d'eau en Wallonie : premiers retours d'expérience  -  Guide technique  (PDF) 

Actes du colloque "La gestion physique des cours d'eau : bilan d'une décennie d'ingénierie écologique" (Namur 10, 11 et 12 octobre 2007). (.pdf - 17,4 Mo)

Guide des techniques végétales : Techniques végétales Conception, application et recommandations d'eau. (.pdf - 19,5 Mo)

Site web intéressant

Phytorive - Surveillance phytosanitaire des essences ligneuses des milieux rivulaires en Wallonie.