Numéro de rubrique |
Classe |
Installation ou activité classée |
63.12.01.01.A |
3 |
Dépôts de bois, à l'exclusion des grumes, des cordes de bois de chauffage stockées provisoirement sur ou en bordure du site d'exploitation forestière lorsque la quantité stockée est supérieure à 100 m³ et inférieure ou égale à 1 500 m³ dans toutes les zones sauf en zone d'habitat |
63.12.01.01.B |
3 |
Dépôts de bois, à l'exclusion des grumes, des cordes de bois de chauffage stockées provisoirement sur ou en bordure du site d'exploitation forestière lorsque la quantité stockée est supérieure à 50 m³ et inférieure ou égale à 750 m³ en zone d'habitat |
63.12.01.02.A |
2 |
Dépôts de bois, à l'exclusion des grumes, des cordes de bois de chauffage stockées provisoirement sur ou en bordure du site d'exploitation forestière lorsque la quantité stockée est supérieure à 1 500 m³ dans toutes les zones sauf en zone d'habitat |
63.12.01.02.B |
2 |
Dépôts de bois, à l'exclusion des grumes, des cordes de bois de chauffage stockées provisoirement sur ou en bordure du site d'exploitation forestière lorsque la quantité stockée est supérieure à 750 m³ en zone d'habitat |