Permis-on-web environnement : Outil de recherche des rubriques
Nouvelle recherche
| Numéro de rubrique | Classe | Installation ou activité classée |
| 01.27.01.01.01 | 3 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … GRANDS GIBIERS de 6 mois et plus (CERF, CHEVREUIL, DAIM, MOUFLON, ...) : d'une capacité de 6 à 150 animaux |
| 01.27.01.01.02 | 2 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … GRANDS GIBIERS de 6 mois et plus (CERF, CHEVREUIL, DAIM, MOUFLON, ...) : d'une capacité de plus de 150 à 500 animaux |
| 01.27.01.01.03 | 1 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … GRANDS GIBIERS de 6 mois et plus (CERF, CHEVREUIL, DAIM, MOUFLON, ...) : d'une capacité de plus de 500 animaux |
| 01.27.01.02.01 | 3 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement NON situé en zone d'habitat et à plus de 125 m … GRANDS GIBIERS de 6 mois et plus (CERF, CHEVREUIL, DAIM, MOUFLON, ...) : d'une capacité de 12 à 500 animaux |
| 01.27.01.02.02 | 1 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement NON situé en zone d'habitat et à plus de 125 m … GRANDS GIBIERS de 6 mois et plus (CERF, CHEVREUIL, DAIM, MOUFLON, ...) : d'une capacité de plus de 500 animaux |
| 01.27.02.01.01 | 3 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de 30 à 1 500 animaux |
| 01.27.02.01.02 | 2 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de plus de 1 500 à 25 000 animaux |
| 01.27.02.01.03 | 1 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement sis en zone d'habitat ou à moins de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de plus de 25 000 animaux |
| 01.27.02.02.01 | 3 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement NON situé en zone d'habitat et à plus de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de 60 à 20 000 animaux |
| 01.27.02.02.02 | 2 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement NON situé en zone d'habitat et à plus de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de plus de 20 000 à 40 000 animaux |
| 01.27.02.02.03 | 1 | Activités d'élevage ou d'engraissement relevant du secteur de l'agriculture (activités exercées par un agriculteur) Bâtiment ou toute autre infrastructure d'hébergement NON situé en zone d'habitat et à plus de 125 m … PETITS GIBIERS (LIEVRE, FAISAN, PERDRIX, BECASSE, ...) : d'une capacité de plus de 40 000 animaux |