Transport de marchandises dangereuses

Dans notre quotidien, nous utilisons tous à un moment ou à un autre des produits ou des objets dérivés de matières dangereuses, comme des piles au lithium pour les jouets de nos enfants, des carburants pour notre voiture, ou des produits nettoyants pour notre maison… Ces différentes matières et les objets qui en contiennent doivent être acheminés au bon endroit, en tout sécurité, afin d’être utilisés ou encore transformés.

Des véhicules à la signalisation particulière

Tout le monde a déjà croisé sur l’autoroute des camions avec une plaque orange et des symboles spéciaux à l’arrière du camion. Ces camions, camionnettes ou autres véhicules à la signalétique singulière transportent en réalité des marchandises dangereuses. Ce type de transport présente de nombreux risques accrus en cas d’accident : considérant la nature par exemple inflammable, corrosive, toxique, ou simplement néfaste pour l’environnement des marchandises transportées, les dommages occasionnés peuvent se montrer particulièrement préjudiciables. Le transport de marchandises dangereuses implique ainsi toute une logistique propre, avec une réglementation spécifique et des contrôles réguliers. Il en va de la sécurité de la population. Dès lors, l’abréviation ADR (Accord relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route) sonne peut-être familier à votre oreille, ou non...

L'ADR et le transport de marchandises dangereuses, un véritable microcosme

Mais plus concrètement de quoi s’agit-il ? Qu’est-ce qui se cache derrière ces trois lettres ? Tout un monde : celui des entreprises, des chauffeurs et des conseillers à la sécurité principalement, mais bien d’autres acteurs encore... Le transport de marchandises dangereuses est un domaine vaste puisqu’il ne concerne pas que les routes mais également les voies navigables et maritimes, le transport par rail et le transport aérien.

Pour accroître la sécurité des personnes, des biens et de l’environnement, le Transport de Marchandises Dangereuses (TMD) par voie terrestre est ainsi réglementé par différents accords internationaux, desquels la Belgique est signataire : il s’agit de l’ADR (pour la route), de l’ADN (pour les voies navigables) et du RID (pour le rail). Les prescriptions qui accompagnent ces accords valent loi pour le transport international (entre au moins deux pays signataires) mais également, au sein de l’Union Européenne où leur application est obligatoire, pour le transport national (à l’intérieur de chacun des États membres où cela s’avère pertinent).

Des règles communes

L’ADR, l’ADN et le RID reposent sur un même principe de base, qui énonce que le transport de marchandises dangereuses est autorisé exclusivement sous certaines conditions. Ces trois règlements possèdent de la sorte un tronc commun uniformisé, où sont notamment décrites l’identification et la classification des « marchandises dangereuses » (notion qui recouvre tant les matières que les objets), les conditions générales et particulières quant au transport de ces marchandises (entre autres les obligations des différents intervenants lors des opérations de transport, par exemple pour le chargement et le déchargement), les conditions quant à la fabrication et à l’utilisation des emballages et des citernes, ou encore les procédures d’expédition des marchandises (telles que la documentation de transport, le marquage et l’étiquetage des colis, ou le placardage et la signalisation des conteneurs et des citernes).

Pour ce qui concerne le transport par la route, qui demeure le mode de transport le plus utilisé, l’ADR définit en outre les dispositions spécifiques relatives à la construction et à l’agrément des véhicules, ainsi que les règles qui s’appliquent aux conducteurs (notamment l’obligation d’être titulaire d’un certificat de « chauffeur ADR » obtenu après formation).

Les compétences de la Wallonie

En Belgique, les compétences concernant le transport de marchandises dangereuses sont réparties selon le mode de transport et selon le type de marchandises. Le Service public de Wallonie est compétent pour les routes (ADR) et la navigation intérieure (ADN) (sauf pour les marchandises explosives et radioactives) ainsi que pour la formation des chauffeurs et des conseillers à la sécurité. La matière est gérée par la Direction des Risques industriels, géologiques et miniers, et plus particulièrement par sa cellule Transport de Marchandises Dangereuses (TMD).

Que fait concrètement la Wallonie pour satisfaire aux engagements internationaux pris par la Belgique ?

Parmi les différentes missions qui sont dévolues au Service public de Wallonie se trouvent par exemple l’agrément et le suivi des organismes de formation pour chauffeurs ADR et pour conseillers à la sécurité, les contrôles routiers relatifs à l’ADR, ou l’inspection des entreprises soumises à l’ADR et à l’ADN.

Dans cette section

Vous souhaitez en savoir plus sur la formation des chauffeurs ADR ? Vous vous interrogez sur la nécessité de faire appel aux services d’un chauffeur ADR ?

Consultez la page « Chauffeurs ADR ».

Votre entreprise a-t-elle besoin de désigner un conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses ? Vous ignorez en quoi consiste la formation pour devenir conseiller à la sécurité ?

Retrouvez ces informations dans la page « Conseillers à la sécurité ».

Vous devez transporter des marchandises dangereuses dans le cadre de vos activités professionnelles, et vous souhaitez connaitre quelles sont les exemptions possibles et comment les appliquer ?

La page "Exemptions" vous fournira les explications nécessaires.

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Consultez d’abord la page "Questions fréquentes", peut-être que la solution s’y trouve déjà. Dans le cas contraire, vous pouvez prendre contact avec la Cellule TMD, de préférence par e-mail à l’adresse adr.adn@spw.wallonie.be, ou par téléphone au 081 33 66 60.

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