+ K'L + K"
Les plans prévus à l'article 1er de l'arrêté royal du 21 mai 1952 sont dressés conformément aux instruction ci-après :
1. - Mode de représentation :
Les exploitations souterraines sont représentées par des projections horizontales cotées et par des coupes verticales Nord-Sud passant par l'axe de l'un des puits de chaque siège en activité. Sur ces coupes sont projetés les puits voisins. Eventuellement, il est dressé en outre des projections sur des plans verticaux Est-Ouest et toutes autres coupes ou projections jugées nécessaires par le directeur divisionnaire du bassin minier.
2. - Mode de repérage :
a) Bassin du sud (Borinage, Centre, Charleroi-Namur et Liège).
Les plans, à l'échelle de 1/1.000 sont dressés sur feuilles de papier à dessin, spécial pour plans de mines, de 90 X 60 cm de surface utile. Il est tracé à l'encre de Chine diluée, un quadrillage ayant pour origine le Beffroi de Mons et dont les lignes sont parallèles aux axes du système "Lambert 40", adopté par les différents services publics belges.
Les distances à ces axes des lignes de quadrillage sont inscrites en hectomètres sur les bords Nord et Ouest de chaque feuille en dehors de la surface utile.
Les méridiens et les parallèles limitant la surface utile de chaque feuille sont distants des axes susdits d'un multiple de 900 et de 600 mètres respectivement. De plus, chaque feuille porte à l'encre bleue des parallèles aux axes Lambert tracés de 500 en 500 m à partir de l'origine de ce système d'axes.
Les cotes sont rapportées au niveau de la mer, origine des cotes du nivellement général du Royaume.
La bordure supérieure de chaque feuille (50 mm) porte les annotations suivantes :
Nom de la concession :
Indication de la couche : Expédition
Feuille N°
Orientation : Méridien de Bruxelles
Origine du quadrillage : Beffroi de Mons
Origine des cotes : Niveau de la mer.
Sur les trois autres côtés, la bordure a approximativement 30 mm de largeur. En vue de l'assemblage des feuilles, le dessin des travaux est prolongé sur les bords Sud et Est.
La numérotation des feuilles est établie suivant un plan d'assemblage dressé par l'Administration des Mines; un extrait du canevas figurant 9 feuilles limitrophes est dessiné à l'extrémité Est de la bordure Nord de chaque feuille, la feuille considérée occupant le centre de cet extrait.
b) Bassin du nord (Campine).
Les plans minutes à l'échelle de 1/1.000 sont dressés sur feuilles de papier à dessin, spécial pour plans de mines, de 1,00 X 0,50 m de surface utile. Il y est tracé à l'encre de Chine diluée, un quadrillage ayant pour origine l'intersection des axes de la projection de Bonne de la carte militaire du Royaume (tangentes au parallèle du 56e grade de la latitude Nord et au méridien de Bruxelles).
Les distances à ces axes des lignes de quadrillage sont inscrites en hectomètres sur les bords Sud et Ouest de chaque feuille, en dehors de la surface utile.
Les méridiens et les parallèles limitant la surface utile de chaque feuille sont distants des axes susdits d'un multiple de 1 km et de 500 m respectivement.
Les expéditions destinées à l'Administration des Mines sont établies à l'échelle de 1/2.500. Les méridiens limitant la surface utile de ces feuilles sont respectivement aux distances suivantes du méridien d'origine en km : 49; 51,5; 54; 56,5; 59; 61,5; 64; 66,5; 69; 71,5; 74; 76,5; 79; 81,5; 84; 86,5; 89; 91,5; 94; 96,5; 99; et les parallèles aux distances suivantes du parallèle d'origine en km : 63; 64,5; 66; 67,5; 69; 70,5; 72; 73,5; 75; 76,5; 78; 79,5; 81.
Les cotes sont rapportées au niveau de la mer, origine des cotes du nivellement général du Royaume.
La bordure inférieure de chaque feuille (75 mm) porte les annotations suivantes :
Nom de la concession :
Indication de la couche : Expédition
Feuille N°
Orientation : Méridien de Bruxelles
Origine du quadrillage : Intersection des axes de la carte militaire
Origine des cotes : Niveau de la mer.
Sur les trois autres côtés, la bordure a approximativement 25 mm de largeur. En vus de l'assemblage des feuilles, le dessin des travaux est prolongé sur les bords Nord et Est.
La numérotation des feuilles est établie suivant un plan d'assemblage dressé par l'Administration des Mines. Un extrait du canevas figurant 9 feuilles limitrophes est dessiné à l'extrémité Est de la bordure Sud, la feuille considérée occupant le centre de cet extrait.
3. - Dessin des plans : Signes conventionnels.
Le plan des travaux dans une couche représente la projection horizontale du mur de la couche, cotée par rapport au niveau de la mer.
Sauf indication contraire, l'encre de Chine noire est employée pour les représentations ci-après:
Le périmètre de la concession et la limite de l'esponte sont tracés respectivement en traits de ¾ et ¼ de mm d'épaisseur.
Les puits débouchant à la surface et les puits intérieurs sont représentés à l'échelle suivant leur position, leur forme et leurs dimensions. Lorsqu'un point de cet orifice a été déterminé en coordonnées, il est représenté par le centre d'un cercle de 1 mm de diamètre figuré à son emplacement exact.
Les puits sont désignés sur les plans par une appellation ou numérotation permanente, indépendante de leur affectation à un service déterminé.
Les galeries en veines horizontales ou d'une inclinaison inférieure à 10°, sont indiquées par des traits simples et continus d'une épaisseur de ½ mm pour les voies principales au niveau d'étage et de ¼ mm pour les autres galeries en veine; les plans inclinés et descenderies avec convoyeur mécanique ou voies ferrées par un trait de ¾ mm ou deux traits parallèles de ½ mm distants de 1 mm. Des rectangles de 2 mm X 1 mm sont tracés au pied et au sommet, la grande dimension étant perpendiculaire à la direction de ces galeries.
Les montages et toutes voies inclinées à 10° et plus sont figurés par deux traits fins parallèles distants de ¾ mm.
Les pentes des galeries inclinées sont indiquées par des flèches orientées dans le sens de la pente; la valeur de celle-ci est figurée en degrés près de la pointe de la flèche.
Les stations des levés sont indiquées par des cercles de 1 mm de diamètre.
Les allures synclinales et anticlinales sont marquées par des traits et points alternés de ¼ mm d'épaisseur avec indication ad hoc : "crochon de tête - crochon de pied" avec la pente de ces lignes.
La représentation des voies creusées suivant ces lignes suit la règle des voies.
Il en est de même pour les voies creusées "en queuwées" qui portent l'indication "dans la queuwée".
Les parties exploitées sont teintées de gris; la limite d'exploitation de fin d'année est indiquée par un trait fin; l'exploitation d'une même année est entourée intérieurement d'un liseré gris foncé.
Le millésime de l'année d'exploitation est inscrit à l'intérieur de ce périmètre de manière à ne recouvrir aucune partie du tracé.
En cas d'exploitations superposées, les millésimes sont inscrits dans la même teinte ou dans le même trait (continu ou interrompu) que l'exploitation à laquelle ils se rapportent.
Si le recouvrement ne peut produire aucune confusion dans le plan, la partie recouverte est teintée soit d'un gris plus foncé, soit d'un ton différent (à l'exclusion du bleu et du rouge). On peut aussi, la première exploitation étant représentée en traits continus, reporter la seconde, qui la recouvre, en traits interrompus dans la partie en superposition.
Lorsque, par suite de glissements ou plissements de terrain, les projections horizontales de plusieurs parties d'une même veine sont superposées et que la représentation sur un plan unique cesse d'être parfaitement intelligible, il est dressé des feuilles supplémentaires (en concordance de découpage avec le plan principal), avec coupes adéquates.
Sur ces plans supplémentaires, on indique avec soin la position des lignes de plis anticlinaux et synclinaux ou des fractures qui limitent les parties de la couche et on veille spécialement à ce qu'une même partie de la veine ne se trouve pas simultanément sur deux plans.
Les plans portent les indications (n° des folios ou stations) correspondant au registre d'avancement.
Les cotes des orifices des puits et galeries aboutissant à la surface sont rapportées au nivellement général du Royaume.
Elles sont inscrites à l'encre bleue, à proximité de l'orifice.
Des cotes de niveau arrondies au décimètre et rapportées au niveau de la mer figurent sur les voies de niveau tous les 100 m au moins et sur les autres voies à chaque changement de pente important; sont également cotés les points essentiels, tels que la recoupe de galeries entre elles ou avec les puits, plans inclinés, etc..., et l'extrémité de tout ouvrage en cul-de-sac.
Dans les longues tailles, des cotes arrondies au mètre indiquent le niveau du mur de la couche, tous les 50 m entre la voie de base et le sommet de la taille et tous les 100 m dans le sens de la progression du chantier.
La composition de la couche est figurée à raison d'une composition par année d'exploitation au moins, avec minimum d'une composition par hectare.
Les étreintes sont délimitées par un trait fin bordé d'un pointillage serré.
Les crains, crans ou cassures sont figurés par un trait mince bordé de hachures avec indication de la nature et de la pente de ces dérangements.
Les renfoncements et relèvements ou remontements suivent la même règle en ce qui concerne le dessin. Le sens et l'amplitude du rejet sont inscrits près de la pointe d'une flèche normale à la direction du dérangement (+ x lorsque la flèche est dirigée vers la partie relevée, - x lorsque cette flèche est dirigée vers la partie renfoncée de la couche).
Dans le cas de failles dont les lèvres sont séparées par un remplissage, celui-ci est marqué par une teinte bistre claire.
Le contact des vieux travaux est indiqué par des traits ayant alternativement 2 et 1 mm, tracés perpendiculairement à la ligne de contact avec ces vieux travaux du côté de ceux-ci. Une inscription "Vieux travaux" figure en outre à cet emplacement.
Les puits naturels sont indiqués par leur périmètre tracé en traits fins à l'intérieur duquel figurent de petites croix et l'indication "Puits naturel".
Le périmètre des massifs à réserver en vertu d'une décision administrative est figuré en rouge sur tous les plans des couches qu'ils intéressent.
D'autre part, on représente en bleu de cobalt les galeries (bouveaux, etc...) creusées en roche, en se référant au surplus aux règles prescrites pour les galeries en veine.
Lorsque, sur le plan d'une couche, il est utile de faire figurer des galeries établies dans une autre couche ou suivant une veinette, on les trace à l'encre rouge vermillon en indiquant, le long de la voie, le nom de la veine dans laquelle cette voie est ouverte ou l'indication "dans une veinette".
Les levés de vérification de plans exécutés par les fonctionnaires et agents de l'Administration des Mines sont représentés en traits fins continus à l'encre rouge (carmin) et chaque station par un cercle de 1 mm de diamètre (1).
Les endroits où se sont produits des accidents de personne ou des incidents d'exploitation (dégagements instantanés, éboulements) dont il est utile de conserver le souvenir, sont indiqués par une croix à l'encre rouge avec mention succincte, en rouge, des renseignements qui s'y rapportent.
Un plan type illustrant ces signes conventionnels peut être consulté dans les bureaux de chaque Division minière; on peut se procurer ce plan à la Direction Générale des Mines.
4. - Du plan de surface.
Le plan de surface est établi sur la base de travaux géodésiques préexistants, complétés par une triangulation locale et des polygonales permettant d'intégrer, dans un ensemble coordonné, les détails fournis par d'anciens parcellaires, des extraits cadastraux ou des levés de détails, en observant toujours le principe fondamental du passage, dans l'ordre des mesures, de l'ensemble vers le détail.
Ce plan est présenté en concordance de carrelage et de découpage avec les plans miniers.
Le réseau géodésique et polygonal est reporté en traits vermillons de 1/8 mm d'épaisseur. Les sommets géodésiques et de triangulation sont marqués par un cercle de 2 mm de diamètre inscrit dans un triangle équilatéral; les sommets de polygonation par un cercle de 1 mm de diamètre.
Les limites de la concession sont tracées en traits noirs de 3/4 mm avec liseré carmin de 2 mm tracé à l'intérieur du périmètre concédé.
Les limites de concessions anciennes, maintenues, extensions sont en traits noirs de 1/4 mm, avec liseré sépia tracé à l'intérieur du périmètre concédé en premier lieu.
Excepté les limites de communes qui seront tracées en traits interrompus vert foncé de 1 mm d'épaisseur, longs de 3 mm et espacés de 1 mm, les autres indications : habitations, rues, ouvrages, voies de communication, etc.... sont tracées en traits continus noirs de 1/4 mm.
Les constructions de la surface, habitations particulières ou constructions industrielles sont teintées en carmin, sauf les constructions, propriétés du concessionnaire, qui sont teintées en jaune;
les édifices publics, en bleu de Prusse;
les routes, chemins vicinaux ou sentiers, en terre de Sienne;
les chemins de fer, en violet;
les cours d'eaux canaux et étangs, en vert clair.
Toutes ces teintes sont légères.
Les orifices des puits sont figurés de la même manière que sur les plans des travaux souterrains.
Lorsque les puits sont abandonnés définitivement, une croix est ajoutée à l'intérieur de la figure représentant l'ancien orifice.
L'emplacement des ouvrages connus seulement comme anciens puits (vieux travaux) figure aussi sur le plan de surface sous forme de deux cercles concentriques de 3 et 4 mm respectivement, l'intérieur étant marqué d'une croix.
Les sondages sont indiqués par deux cercles concentriques de 2 et 1 mm de diamètre.
Les écritures sont tracées aux dimensions suivantes :
nom des communes : 8 mm (droit);
concessions limitrophes : 8 mm (penché);
hameaux, lieux dits : 5 mm (droit);
siège d'exploitation : 5 mm (penché);
concessions partielles, extensions : 4 mm (penché);
rues et cours d'eaux, édifices publics : 3 mm (droit).
La désignation des communes, hameaux, sièges d'exploitation, concessions limitrophes, concessions partielles et extensions est placée horizontalement, celle des rues et cours d'eau, ainsi que des chemins de fer, suivant leur tracé.
Les quadrillages sont repérés par méridiens et parallèles comme les plans de travaux souterrains (chiffres de 3 mm droits).
Les stations de triangulation sont identifiées par une lettre (affectée éventuellement d'un indice si la série était épuisée). Les stations de polygonation sont identifiées par un chiffre. Ces chiffres et lettres ont 2 mm de hauteur.
Le plan de surface peut aussi porter, sans que cela soit obligatoire, les limites des parcelles (en traits noirs, 1/8 mm) et les lignes de niveau (en traits sépia, 1/8 mm). Les lignes de niveau sont cependant toujours tracées dans les régions où l'exploitation s'approche à moins de 50 m de la surface du sol.
5. - Précision des levés, vérification des plans, registres d'avancement.
Les tolérances admises pour la précision des plans sont établies par les critères ci-après :
1) Pour les mesures de longueur, l'erreur admissible est inférieure à la longueur fournie par l'expression suivante :
e = K + K'L + K"
Les coefficients K, K' et K" pour les levés souterrains sont : K = 0,01; K' = 0,001 et K" = 0,05 m.
L étant la longueur totale mesurée, exprimée en mètres.
2) Pour les mesures d'angle, l'erreur angulaire exprimée en minutes est égale ou
inférieure à 
+ 1, où N est le nombre de stations.
Dans les bouveaux principaux, ces erreurs sont réduites par le multiplicateur 0,75; dans les levés de surface par le multiplicateur 0,50.
La différence entre les mesures de longueurs fournies par deux cheminements successifs (aller et retour) et la différence entre les sommes des angles fournies par deux séries de mesures (2 angles à chaque station) ne peuvent respectivement excéder les erreurs admissibles ci-dessus indiquées.
L'orientation d'un levé est déterminée par la moyenne de deux séries d'opérations indépendantes et n'est admissible que si la différence des résultats se traduit par un déplacement du point extrême levé, qui soit inférieur à la somme géométrique des écarts correspondants aux tolérances admises pour les longueurs et les angles.
Lorsqu'il est fait usage d'appareils magnétiques (boussoles, etc...) la déclinaison magnétique propre de ces appareils est contrôlée périodiquement (au moins tous les trois mois); les résultats sont consignés dans un registre ad hoc. Ces appareils sont vérifiés une fois l'an par tour d'horizon sur pilier méridien. La déclinaison magnétique déterminée en un point ne peut être utilisée que pour les levés effectués dans un rayon de 5 km.
Lors de l'arrêt ou de l'abandon d'un chantier à moins de 50 m de la limite, l'information prévue par l'article 12 de l'A.R. du 12 mai 1952 est accompagnée d'un extrait conforme du plan minute portant les tailles et voies mises à limite et les voies d'accès au chantier à partir du puits ou d'un point précédemment vérifié par l'Administration des Mines.
Les détails du levé de ces tailles et voies, avec les calculs s'y rapportant, sont consignés dans un tableau annexé à l'information susvisée et d'un modèle identique à celui des registres d'avancement.
Les registres d'avancement, dont le modèle aura reçu l'agréation du Directeur divisionnaire, sont tenus de manière à fournir les indications utiles au report des travaux par coordonnées rectangulaires et contiennent, dans la colonne "Observations" les renseignements relatifs à la composition des gîtes, à l'allure des couches, aux accidents géologiques et à tous faits dont il est utile de conserver le souvenir dans l'intérêt de l'exploitation ou de la sécurité de la mine.
Pour ce qui concerne les projections utilisées pour la confection de la carte des Mines des bassins du Sud, une circulaire du Directeur général des Mines en date du 17 novembre 1947, n° 50-13G/19 a donné les précisions suivantes :
Je vous rappelle que cette carte a comme origine le Beffroi de Mons et comme orientation le méridien de Bruxelles. Elle comporte actuellement des coupes Nord/Sud tous les 100 mètres, coupes dressées au 1/5.000, quelques coupes Est/Ouest et quelques coupes horizontales.
Pour l'assemblage des plans des différentes concessions, on a utilisé le système de projections de Bonne des puits, analogue à celui employé pour la confection de la carte topographique militaire; dans ce système, le pays est projeté sur le cône tangent le long du parallèle de 56 grades, et celui-ci est développé dans le plan tangent au point de croisement du méridien de Bruxelles et du parallèle à 56 grades. Dans le système Bonne, les longueurs mesurées suivant les méridiens et les parallèles sont projetées en grandeur exacte; en outre, les méridiens et les parallèles sont figurés par des courbes.
Actuellement, le Service du Cadastre et l'Institut géographique militaire emploient le système de projections Lambert; dans ce système, le cône de projections est sécant le long des parallèles 49°50' et 51°10' et les longueurs mesurées suivant les méridiens sont modifiées pour obtenir la figuration de ces méridiens par un faisceau de droites concourantes tandis que les parallèles continuent à être représentés par des arcs de cercle; seules, les longueurs mesurées le long des deux parallèles de sécance sont projetées en grandeur exacte.
L'origine des coordonnées s'y trouve à 150 kilomètres à l'Ouest du Méridien de Bruxelles et à 5.400 kilomètres au Sud du sommet du cône de projections.
La nouvelle carte des mines sera également dressée en coordonnées Lambert, mais conservera comme origine des coordonnées, le Beffroi de Mons.
Il s'ensuit que les coupes Nord/Sud de la carte actuelle des mines ne se trouvent plus à des distances du Beffroi de Mons exprimées par un nombre entier de centaines de mètres dans le système Lambert.
Pour dresser la nouvelle carte des mines, il conviendra tout d'abord de faire coïncider les coupes Nord/Sud avec les méridiens du système Lambert exprimés par de tels nombres entiers et, ensuite d'apporter éventuellement, aux anciennes coupes Nord/Sud, les légères corrections nécessaires.
Il conviendra d'y ajouter, à la même échelle 1/5.000, des coupes verticales Est/Ouest et des coupes horizontales dont l'espacement sera déterminé ultérieurement en tenant compte de la complexité du gisement.
Les coupes Nord/Sud doivent avoir une étendue utile correspondant à 5 feuilles de plan, soit 3 km, et occuper les positions indiquées sur le plan joint à la circulaire pré rappelée (2).
Les coupes Est/Ouest doivent avoir une étendue utile correspondant également à 5 feuilles de plan, soit 4,5 km.
Quant aux coupes horizontales, elles correspondront à un rectangle contenant 25 feuilles de plan, rectangle indiqué par un contour renforcé au plan prémentionné.
Ces coupes seront désignées en ajoutant à la spécification du méridien, du parallèle ou de la profondeur selon le cas, le numéro du rectangle à contour renforcé dans lequel se trouve la coupe considérée. D'où un système d'identification commode et uniforme, en harmonie avec celui des feuilles de plan de mine.
_________________________
(1) Voir plus bas circulaire du Directeur général des Mines n° 105 - 4/57/118/3088 du 3
décembre 1957. Objet : Tenue des plans de Mines. Levés de vérification jugés non
nécessaires par l'Administration.
(2) La circulaire visée est la circulaire n° 51 de la même date, contenant des
instructions sur la tenue des plans de mines, remplacée par la circulaire n° 93 du 25
février 1955, publiée ci-dessus.