Coordination officieuse

28 septembre 2017 - Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des membres effectifs et des membres suppléants du pôle "Ruralité" ainsi que de ses présidents (M.B. 12.10.2017)

modifié par l'arrêté du Gouvernement wallon :
- du 5 mars 2020 (M.B. 19.03.2020)
- du 16 juillet 2020 (M.B. 12.08.2020 - entrée en vigueur le 01.08.2020)
- du 1er avril 2021 (M.B. 15.04.2021)
- du 20 octobre 2022 (M.B. 08.11.2022)
- du 14 décembre 2023 (M.B. 25.01.2024)

Le Gouvernement wallon,
Vu le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative, tel que modifié en dernier lieu par le décret du 16 février 2017;
Vu le décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;
Vu l'appel à candidatures publié au Moniteur belge en date du 23 mai 2017;
Considérant l'article 4 du décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;
Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt et de la Ruralité;
[Vu le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative, tel que modifié, articles 2 et 2/6;
Vu le décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs, les articles 2, 3 et 4;
Considérant le courrier du Conseil économique, social et environnemental de Wallonie daté du 24 octobre 2019 sollicitant le remplacement de plusieurs membres démissionnaires du pôle;
Considérant l'article 4 du décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;
Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture et de la Ministre de la Ruralité;] [A.G.W. 05.03.2020]
[Considérant que par un courrier daté du 21 avril 2020 IEW a sollicité le remplacement de M. Lionel Delvaux au sein du pôle " Ruralité " par Mme Julie Van Damme en tant que membre effective, Mme Marie-Céline Godin restant membre suppléante;
Considérant que par un courrier daté du 2 juillet 2020 la FUGEA a sollicité le remplacement de Mme Florine Marot par M. Timothée Petel;
Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture et de la Ministre de la Ruralité;] [A.G.W. 16.07.2020 - entrée en vigueur le 01.08.2020]
[Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 septembre 2019 fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement, tel que modifié;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 26 septembre 2019 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement;
Considérant le courrier daté du 8 février par lequel le Conseil économique, social et environnemental de Wallonie transmet à M. le Ministre de l'Agriculture et Mme la Ministre de la Ruralité une synthèse des modifications à apporter à la composition de ce pôle;
Considérant qu'il est nécessaire de nommer les membres du pôle Ruralité en remplacement des membres qui ont perdu la qualité sur la base de laquelle ils ont été nommés;
Sur proposition du Ministre de l'Agriculture et de la Ministre de la Ruralité;]
[A.G.W. 01.04.2021]
[Considérant le courrier daté du 23 août 2022 par lequel le Conseil économique, social et environnemental de Wallonie transmet à M. le Ministre de l'Agriculture et Mme la Ministre de la Ruralité une synthèse des modifications à apporter à la composition de ce pôle;
Considérant le même courrier daté du 23 août 2022 par lequel le Conseil économique, social et environnemental de Wallonie attire l'attention sur le fait qu'une prolongation des mandats est indispensable à la continuité des travaux, dans l'attente de la révision de la structure et de la composition du pôle « Ruralité »;
Considérant le fait qu'au total vingt-trois mandats n'ont jamais été pourvus;
Considérant qu'il est nécessaire de nommer les membres du pôle Ruralité en remplacement des membres qui ont perdu la qualité sur la base de laquelle ils ont été nommés;
Sur proposition du Ministre de l'Agriculture et de la Ministre de la Ruralité;][A.G.W. 20.10.2022]
Après délibération,
Arrête :

Article 1er. Sont nommés membres permanents :

1° représentants des interlocuteurs sociaux, sur proposition du Conseil économique et social de Wallonie :

- membre effectif : [Mme Céleste QUAGHEBEUR] [A.G.W. 01.04.2021] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : [Mme Maureen TRUSSART] [A.G.W. 01.04.2021] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : M. Michel Rosenfeldt;

- membre suppléant : [Mme Evelyne LEURQUIN] [A.G.W. 01.04.2021] [A.G.W. 14.12.2023]

2° représentants des associations environnementales reconnues en vertu du Code de l'Environnement :

- membre effectif : Mme Joëlle Huysecom;

- membre suppléant : [M. Amaury FRAENKEL;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [M. Corentin ROLAND;] [A.G.W. 16.07.2020 - entrée en vigueur le 01.08.2020] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : [Mme Pauline DESSARD] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022] [A.G.W. 14.12.2023]

3° représentants des pouvoirs locaux, sur proposition de l'Union des Villes et Communes de Wallonie :

- membre effectif : Mme Christel Termol;

- membre suppléant : M. Arnaud Ransy;

- membre effectif : [M. Maxime LEONET] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : [Mme Frédérique WITTERS] [A.G.W. 14.12.2023]

4° représentants sur proposition des associations agricoles wallonnes dont un membre siégeant dans la section "Agriculture, Agroalimentaire et Alimentation" :

- membre effectif : [M. Didier Vieuxtemps;] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : [Mme Lucie DARMS;] [A.G.W. 01.04.2021][A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [Yves Vandevoorde;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : [Timothée Petel;][A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 16.07.2020 - entrée en vigueur le 01.08.2020]

5° représentants sur proposition des associations forestières et de la filière bois, dont un membre siégeant dans la section "Forêt et Filière bois" :

- membre effectif : [M. Benoît HELSEMANS] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : [M. Jean-Christophe DANDOY;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [M. Philippe de WOUTERS] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : M. François De Meersman;

6° représentants des associations de propriétaires privés ruraux :

- membre effectif : M. Frédéric Petit;

- membre suppléant : [Mme Caroline LAPLANE] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : [M. Geoffroy D'ASPREMONT][A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : [M. Damien GREGOIRE] [A.G.W. 14.12.2023]

7° représentant des associations des propriétaires publics :

- membre effectif : M. Quentin Delhaye;

- membre suppléant : [Margaux Delcourt;][A.G.W. 05.03.2020]

8° le président de la section " Pêche " ou son représentant;

9° le président de la section " Chasse " ou son représentant;

10° le président de la section " Nature " ou son représentant;

11° représentant de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement du Service public de Wallonie.

Art. 2. Sont nommés membres de la section "Nature" :

1° membres issus des universités actives en Région wallonne reconnues à l'article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, des institutions de l'enseignement supérieur non universitaire actives en Région wallonne reconnues à l'article 11 du même décret ou des centres de recherche agréés actifs en Région wallonne tels que définis à l'article 10, alinéa 1er, point 1, du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie, et qui peuvent être proposés par l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur et dont les programmes d'études ou de recherches touchent aux disciplines ou aux domaines suivants :

a. le règne végétal;

b. le règne animal;

c. la connaissance et la gestion du milieu naturel :

- membre effectif : M. Marc Clignez;

- membre suppléant : Mme Christelle Furlan;

- membre effectif : [Mme Nausicaa Noret;] [A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : Mme Martine Fossion;

- membre effectif : [M. Denis Michez;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : [M. Nicolas VEREECKEN] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : [Mme Nathalie Kirschvink;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : M. Jean Fagot;

- membre effectif : M. Thierry Hance;

- membre suppléant : M. Claude Bragard;

- membre effectif : M. Marc Dufrene;

- membre suppléant : M. Arnaud Monty;

2° représentants issus des fédérations, des associations ou des organisations non-gouvernementales, ayant pour objet la conservation de la nature et la protection de l'environnement, dont les attributions ou les compétences exercées sur l'ensemble du territoire wallon ou sur une partie importante de ce territoire concernent les aspects ou thèmes indicatifs suivants :

a. la sauvegarde de la biodiversité;

b. la gestion des sites naturels protégés;

c. l'éducation à la conservation de la nature;

d. le développement des parcs naturels;

e. la formation des guides nature :

- membre effectif : Mme Françoise Erneux;

- membre suppléant : [Mme Charlotte MATHELART] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : M. Philippe Blerot;

- membre suppléant : M. Olivier Guillitte;

- membre effectif : M. Yves Camby;

- membre suppléant : Mme Françoise Ramaut;

- membre effectif : M. Jean-Michel Darcis;

- membre suppléant : M. Christophe Bauffe.

Art. 3. Sont nommés dans la section "Pêche" :

1° représentants des associations de pêcheurs :

- membre effectif : M. Francis Oger;

- membre suppléant : M. Charlie Dubourg;

- membre effectif : M. Guy Renard;

- membre suppléant : [M. Valery OUDAR] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [M. Jean-Marcel Champagne][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : [M. Guy MAHIN][A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : M. Jean-Marc Lete;

- membre suppléant : M. H. Lessent;

- membre effectif : M. Thierry Thieltgen;

- membre suppléant : [M. André PIERRE] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Cédric Cantillon;

- membre suppléant : [M. Cédric DEPRIT] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Jean-Marc Schinckus;

- membre suppléant : M. A. Van Den Hove;

- membre effectif : [M. Alain ROSOUX] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

[- membre suppléant : M. Pascal PETERS;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Fernand Roy;

- membre suppléant : M. François Bertrand;

- membre effectif : M. Jean Marc Erniquin;

- membre suppléant : M. P. Crul;

- membre effectif : M. J.-C. Desilve;

- membre suppléant : M. Nicolas Barbieux;

- membre effectif : [M. Olivier COLLETTE;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

[- membre suppléant : M. Jean-Luc MOTTIN;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. J. Demoitie;

[- membre suppléant : M. Serge BOUVIER;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Jean-Marie Luyckx;

[- membre suppléant : M. Christian VAN GROOTENBRUEL;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Roland Marcq;

- membre effectif : [M. André DOUMONT;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : [M. Michel DEDESSUSLESMOUSTIER] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

2° représentants des pisciculteurs :

- membre effectif : M. Jean-Michel Stalmans;

- membre suppléant : [M. Bertrand HOC;] [A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : M. Jean-Marie Clement;

- membre suppléant : Mme Angélique Gillet;

3° membres issus des universités actives en Région wallonne reconnues à l'article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, des institutions de l'enseignement supérieur non universitaire actives en Région wallonne reconnues à l'article 11 du même décret ou des centres de recherche agréés actifs en Région wallonne tels que définis à l'article 10, alinéa 1er, point 1, du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie, dont les programmes d'études ou de recherche touchent aux disciplines ou domaines de la pêche et la biologie des poissons et qui peuvent être proposés par l'Académie de la Recherche et de l'Enseignement supérieur :

- membre effectif : M. Michaël Ovidio;

- membre suppléant : M. Patrick Kestemont;

- membre effectif : M. Yvan Larondelle;

- membre suppléant : M. Jean-François Michaux.

Art. 4. Sont nommés dans la section "Forêt et Filière bois" :

1° représentants des interlocuteurs sociaux, sur proposition du Conseil économique et social de Wallonie :

- membre effectif : M. André Cochaux;

- membre suppléant : M. Aymé Argeles;

- membre effectif : Mme Anne-Françoise Lesceux;

- membre suppléant : M. Andrea Della Vecchia;

2° représentants des associations de la filière bois :

- membre effectif : [M. Julien Renglet] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : [M. Benoit Baudry] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre effectif : [M. Philippe de WOUTERS] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : M. Etienne de Cartier;

- membre effectif : M. François De Meersman;

- membre suppléant : M. Joseph Johnen;

- membre effectif : M. Hugues Frere;

- membre suppléant : M. Martial Camps;

- membre effectif : M. Guy De Muelenaere;

- membre suppléant : [M. Frederik JOCQUE;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [M. Thomas DAVREUX;] [A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : M. Eric Meurisse;

- membre avec voix consultative : Mme Valérie Jakoby;

3° membres issus des universités actives en Région wallonne reconnues à l'article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, organisant la formation des ingénieurs dans le domaine de la nature et des forêts, qui peuvent être proposés par l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur :

- membre effectif : [M. Philippe Lejeune] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : M. Xavier Olivier;

- membre effectif : M. Quentin Ponette;

- membre suppléant : Mme Caroline Vincke;

4° représentants des associations relatives à la fonction socio-récréative de la forêt :

- membre effectif : M. Raoul Hubert;

- membre suppléant : Mme Anne Depiesse;

- membre effectif : M. Quentin Hubert;

- membre suppléant : [Mme Carole Massonnet;][A.G.W. 05.03.2020]

5° représentants des associations d'entrepreneurs de travaux forestiers :

- membre effectif : M. Simon Linard de Guertechin;

- membre suppléant : M. Benoît Mouton;

- membre effectif : M. Gilbert Foguenne;

- membre suppléant : M. Michel Bodart.

Art. 5. Sont nommés dans la section "Agriculture, Agroalimentaire et Alimentation" :

1° représentants des interlocuteurs sociaux, sur proposition du Conseil économique et social de Wallonie :

- membre effectif : M. Bernard Decock;

- membre suppléant : [M. André Ledur] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre effectif : [M. Patrick REHAN] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : Mme Françoise Renard;

2° représentants sur proposition des associations agricoles wallonnes dont au minimum un membre germanophone :

- membre effectif : [M. Benoît THOMASSEN] [A.G.W. 01.04.2021] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : [M. Thomas DEMONTY;] [A.G.W. 01.04.2021] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre effectif : [Mme Aurélie Noiret;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : [Mme Virginie DE BUE] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : [Mme Audrey Legros] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : [Mme Valentine Huys;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre effectif : [M. Yves Vandevoorde;][A.G.W. 05.03.2020]

- membre suppléant : [M. Thimothée Petel] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre effectif : [M. Thomas HUYBERECHTS;] [A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : [Mme Astrid AYRAL] [A.G.W. 01.04.2021][A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : [Mme Caroline JASPART] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : Mme Christiane Pardoms;

- membre effectif : [Mme Ingrid MERTES-WIESEMES;] [A.G.W. 20.10.2022 - effet pour deux ans à partir du 12 octobre 2022]

- membre suppléant : M. Helmuth Veiders;

- membre effectif : M. Olivier Plunus;

- membre suppléant : M. Guillaume Van Binst;

3° représentants sur proposition des associations professionnelles du secteur de l'agro-alimentaire et de la distribution :

- membre effectif : Mme Anne Reul;

- membre suppléant : Mme Ann Nachtergaelle;

- membre effectif : [Mme Lora Nivesse] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : Mme Nathalie De Greve;

4° représentants des consommateurs, sur proposition des associations représentatives des consommateurs :

- membre effectif : M. Marc Fichers;

- membre suppléant : Mme Sylvie Laspina;

5° membres issus des universités actives en Région wallonne reconnues à l'article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, de l'enseignement supérieur non universitaire reconnues aux articles 11 à 13 du même décret ou des centres de recherche agréés tels que définis à l'article 10, alinéa 1er, point 1, du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie, dont les programmes d'études ou de recherche touchent aux disciplines ou aux domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire et l'alimentation et qui peuvent être proposés par l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur :

- membre effectif : M. Jacques Mahillon,

- membre suppléant : [M. Nicolas VEREECKEN][A.G.W. 05.03.2020] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre effectif : M. Bernard Bodson,

- membre suppléant : Mme Anne Totte.

Art. 6. Sont nommés dans la section "Chasse" :

1° représentants du monde de la chasse :

- membre effectif : M. Patrick Morel;

- membre suppléant : M. Laurent Duvivier;

- membre effectif : M. Robert Ponsar;

- membre suppléant : M. Pierre Protin;

- membre effectif : M. Luc Baufay;

- membre suppléant : Mme Caroline Boucqueau;

- membre effectif : M. Jean-Louis Boudart;

- membre suppléant : Mme Kathleen de Fays;

- membre effectif : M. Benoît Petit;

- membre suppléant : M. André Hubert;

- membre effectif : M. Thierry Lamarche;

- membre suppléant : M. Claude Decleyre;

- membre effectif : M. Michel Servais;

- membre suppléant : M. Thierry Loots;

- membre effectif : M. Henri Pestieau;

- membre suppléant : M. Jean-Pierre Staquet;

- membre effectif : Mme Michelle Renward-Eigelshoven;

- membre suppléant : Mme Marina Lieutenant;

- membre effectif : M. Patrick Warland;

- membre suppléant : M. Hubert Ewbank de Wespin;

- membre effectif : [M. Dimitri CORDIER] [A.G.W. 14.12.2023]

- membre suppléant : M. François Amory;

- membre effectif : M. Henry de Radzitzky d'Ostrowick;

- membre suppléant : M. Tanguy Dumont De Chassart;

- membre effectif : M. Bertrand de Liedekerke;

- membre suppléant : M. Bernard Terlinden;

- membre effectif : M. Grégory Cludts;

- membre suppléant : M. Charles Wauters;

- membre effectif : M. André Demortier;

- membre suppléant : M. Léon Sagehomme;

- membre effectif : [M. Simon Lehane] [A.G.W. 01.04.2021]

- membre suppléant : M. Francis Panier;

2° représentants issus des universités actives en Région wallonne reconnues à l'article 10 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, des institutions de l'enseignement supérieur non universitaire actives en Région wallonne reconnues à l'article 11 du même décret ou des centres du recherche agréés actifs en Région wallonne tels que définis à l'article 10, alinéa 1er, point 1, du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie, dont les programmes d'études ou de recherche touchent aux disciplines ou domaines de la chasse et du gibier et qui peuvent être proposés par l'Académie de la Recherche et de l'Enseignement supérieur :

- membre effectif : Mme Christelle Malbrouck;

- membre suppléant : M. Jean-Marie Giffroy;

- membre effectif : M. Philippe Lejeune;

- membre suppléant : M. Hugues Claessens.

Art. 7. M. Philippe Blerot est nommé président de la section "Nature". Il siège en tant que président du pôle "Ruralité" lorsque la section "Nature" forme avec les membres permanents la configuration du pôle "Ruralité" saisie pour remettre un avis.

Art. 8. M. Frédéric Petit est nommé président de la section "Forêt et filière bois". Il siège en tant que président du pôle "Ruralité" lorsque la section "Forêt et filière bois" forme avec les membres permanents la configuration du pôle "Ruralité" saisie pour remettre un avis.

Art. 9. M. Benoît Petit est nommé président de la section "Chasse". Il siège en tant que président du pôle "Ruralité" lorsque la section "Chasse" forme avec les membres permanents la configuration du pôle "Ruralité" saisie pour remettre un avis.

Art. 10. M. Thierry Thieltgen est nommé président de la section "Pêche". Il siège en tant que président du pôle "Ruralité" lorsque la section "Pêche" forme avec les membres permanents la configuration du pôle "Ruralité" saisie pour remettre un avis.

Art. 11. M. Bernard Decock est nommé président de la section "Agriculture, Agroalimentaire et Alimentation". Il siège en tant que président du pôle "Ruralité" lorsque la section "Agriculture, Agroalimentaire et Alimentation" forme avec les membres permanents la configuration du pôle "Ruralité" saisie pour remettre un avis.

Art. 12. Une copie du présent arrêté est remise aux intéressés pour notification.

Art. 13. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.