Coordination officieuse

8 septembre 2016 - Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards (M.B. 26.09.2016)

modifié par l'arrêté ministériel :
- du 16 octobre 2020 (M.B. 25.01.2021) qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 15 octobre 2020
- du 8 février 2021 (M.B. 17.02.2021) qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 15 octobre 2020

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par le décret du 22 mai 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13 et 14;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 18 avril 2016;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 28 avril 2016;
Vu l'avis du Conseil supérieur wallon de la Conservation de la Nature, donné le 24 mai 2016;
Vu le rapport du 23 juin 2016 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;
Vu l'avis 59.679/2/V du Conseil d'Etat, donné le 8 août 2016, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
[La Ministre de la Nature,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par les décrets du 22 mai 2008 et du 16 février 2017;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14;
Vu l'avis de l'Inspecteur des finances, donné le 25 mai 2020;
Vu l'avis du Pôle Ruralité, Section Nature, donné le 19 août 2020;
Vu le rapport du 11 mai 2020 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;][A.M. 16.10.2020]
[Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 juin 2017 portant organisation des contrôle et audit internes budgétaires et comptables ainsi que du contrôle administratif et budgétaire des Services du Gouvernement wallon, des services administratifs à comptabilité autonome, des entreprises régionales, des organismes et du Service du Médiateur en Région wallonne;
Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards,][A.M. 08.02.2021]
Après délibération,
Arrête :

Article 1er. La liste des espèces établie en application des articles 6, alinéa 1er, 1°, 7, alinéa 1er, 1°, et 10, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, dénommé ci-après "l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016", figure en annexe 1re.

Les espèces entomophiles visées à l'article 6, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 figurent à l'annexe 1re et y sont reprises avec un astérisque.

Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive, peut, après accord du Département, déroger au présent point.

Art. 2. En application des articles 6, alinéa 1er, 2°, et 7, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, l'adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire, est définie en annexe 2.

[Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive ou d'un taillis linéaire, peut, après accord du Département, s'écarter des prescriptions de l'alinéa 1er.]
[A.M. 08.02.2021]

Art. 3. La liste des espèces et des variétés pour la plantation d'un verger, établie en application de l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 3.

[En complément de cette liste, dans un objectif de conservation génétique, d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises moyennant un accord écrit de l'Unité Biodiversité et Amélioration des plantes et forêts du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux.]
[A.M. 16.10.2020]

Art. 4. La liste des espèces pour la plantation d'alignement d'arbres, établie en application de l'article 9, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 4.

Art. 5. La demande de subvention est introduite au plus tard [un](1) mois [après](2) la réalisation des travaux d'entretien ou de plantation via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :

- l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier;

- une caractérisation du bien sur lequel les plantations [ont été ou seront](2) avec au minimum :

* sa localisation;

* son affectation au plan de secteur;

* le n° des parcelles cadastrales;

* le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC;

- une description des plantations [...](2) (notamment le type de plantation, longueur, le nombre de rangs, le nombre de plants, le type de protection);

- pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016;

- [lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé.](1)

Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021]

Art. 6. [Dans un délai de trente jours à compter de la réception de la demande complète et valide, le Département notifie sa décision au demandeur après vérification de la disponibilité budgétaire.](1)

[...](2)
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021]

Art. 7. Les travaux de plantation et d'entretien doivent être terminés au plus tard [trois ans](1)(2) après la décision d'octroi de la subvention. Le bénéficiaire transmet une déclaration de créance au plus tard dans les trois mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :

- coordonnées du demandeur;

- récapitulatif des dépenses réelles, [...](1);

[- factures d'achat détaillées des plants;](1)

[- factures des travaux s'ils sont réalisés par entreprise;](1)

[- lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci n'a pas été envoyé dans le cadre de la demande de subvention;](1)

- description des travaux effectivement réalisés notamment la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, avec photos à l'appui;

- date de fin des travaux.

[Seules les factures délivrées au plus tôt trois mois avant l'introduction de la demande ou postérieures à celle-ci seront prises en compte pour la liquidation de la subvention.](1)(2)

Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la déclaration de créance.
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021]

_______________

[Annexe 1.

Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire
et pour l'entretien des arbres têtards

   NOM Mellifère Préférences ou exigences
1 Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) *  
2 Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) *
3 Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) *
4 Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) *
5 Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) - hy
6 Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) - (ac) (hy)
7 Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) -
8 Bourdaine (Frangula alnus Mill.) *
9 Cerisier à grappes (Prunus padus L.) * (ac)
10 Charme (Carpinus betulus L.) -
11 Châtaignier (Castanea sativa Mill.) * ac
12 Chêne pédonculé (Quercus robur L.) -
13 Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) -
14 Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) *
15 Cornouiller mâle (Cornus mas L.) * ca
16 Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) * (ca)
17 Eglantier (Rosa canina L.) *
18 Erable champêtre (Acer campestre L.) * (ca)
19 Erable plane (Acer platanoides L.) *
20 Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.) *
21 Framboisier (Rubus idaeus L.) * (ac)
22 Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) -
23 Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) - (ca)
24 Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link * ac
25 Griottier (Prunus cerasus L.) *
26 Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.) * (ca) (hy)
27 Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) * hy
28 Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) * (ca) (hy)
29 Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) -
30 Houx (Ilex aquifolium L.) * (ac)
31 Lierre commun (Hedera helix L.) *
32 Merisier (Prunus avium L.) *
33 Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) *
34 Néflier (Mespilus germanica L.) * ac
35 Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.) - (ca) (x)
36 Noisetier (Corylus avellana L.) *
37 Noyer commun (Juglans regia L.) - (ca)
38 Orme champêtre (Ulmus minor Mill.) -
39 Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) -
40 Peuplier blanc (Populus alba L.) - (hy)
41 Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) - (hy)
42 Peuplier tremble (Populus tremula L.) -
43 Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) *
44 Poirier sauvage (Pyrus pyraster) *
45 Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) *
46 Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) *
47 Prunellier (Prunus spinosa L.) * (x)
48 Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) * (ca)
49 Ronces (Rubus sp.) *
50 Saule à oreillettes (Salix aurita L.) * hy
51 Saule à trois étamines (Salix triandra L.) * (hy)
52 Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
53 Saule cendré (Salix cinerea L.) * hy
54 Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
55 Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
56 Saule marsault (Salix caprea L.) *
57 Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith )Koch) * (hy)
58 Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) * (ac)
59 Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.) * ac
60 Sureau noir (Sambucus nigra L.) * (ca)
61 Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) * (ca)
62 Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) * (x)
63 Troène commun (Ligustrum vulgare L.) * ca x
64 Viorne lantane (Viburnum lantana L.) * ca x
65 Viorne obier (Viburnum opulus L.) *  

LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS

ca : à réserver aux sols calcarifères

ac : à réserver aux sols acides

hy : à réserver aux sols frais à humides

x : convient pour tous les sols secs

Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.

Remarques :

1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.

2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.

3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020]

_______________

[Annexe 2

Adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire

Nom français Région naturelle             Utilisation conseillée    
   Région limoneuse Condroz Famenne Basse Ardenne Moyenne Ardenne Haute Ardenne Lorraine belge Haie taillée Haie libre Bande boisée
et alignement d'arbres
Alisier torminal X X X X . . X     X
Aubépine à 1 style X X X X X X X X X X
Aubépine à 2 styles X X X X X X X X X X
Aulne glutineux X X X X X X X . . X
Bouleau pubescent . X X X X X X . . X
Bouleau verruqueux X X X X X X X . . X
Bourdaine X X X X X X X . X X
Cerisier à grappes . X X X X X X . X X
Charme X X X X X X X X X X
Châtaignier X X X . . . X . X X
Chêne pédonculé X X X X X . X . X X
Chêne sessile X X X X X X X X X X
Cognassier X X X X . . X X X X
Cornouiller mâle . X X . . . X X X X
Cornouiller sanguin X X X X . . X X X X
Eglantier X X X X X X X X X X
Erable champêtre X X X X . . X X X X
Erable plane X X X X X X X . X X
Erable sycomore X X X X X X X . X X
Framboisier X X X X X X X X X X
Frêne X X X X X . X . X X
Fusain d'Europe X X X . . . X X X X
Genêt à balais X X X X X X X . X X
Griottier X X X X X . X . X X
Groseillier à maquereaux X X X . . . X X X X
Groseillier noir X X X X X . X X X X
Groseillier rouge X X X X X . X X X X
Hêtre commun X X X X X X X X X X
Houx X X X X X . . X X X
Lierre commun X X X X X X X . X X
Merisier X X X X X X X . X X
Myrobolan X X X X . . X . X X
Nèflier X X X X . . . X X X
Nerprun purgatif . X X . . . X X X X
Noisetier X X X X X X X . X X
Noyer commun X X X X X . X . . X*
Noyer Hybride X X X X X . X     X*
Orme champêtre X X X X . . X . . X
Orme de montagne . X X X X X X . . X
Peuplier grisard X X X . . . X . . X
Peuplier tremble X X X X X X X . . X
Poirier commun X X X X X . X . X X
Pommier sauvage X X X X X . X . X X
Prunellier X X X X X X X X X X
Prunier crèque . X X . . . . . X X
Ronce X X X X X X X X X X
Saule à oreillettes X X X X X X X . X X
Saule à trois étamines X X X X X X X . X X
Saule blanc X X X X X X X X X X
Saule cendré . X X X X X X . X X
Saule des vanniers X X X . . . X X X X
Saule fragile (et hybr.) X X X X X X X X . X
Saule marsault X X X X X X X . X X
Saule pourpre X X X X X X X X X X
Sorbier des oiseleurs X X X X X X X . X X
Sureau à grappes . X X X X X X X X X
Sureau noir X X X X X X X X X X
Tilleul à grandes feuilles X X X X . . X . . X
Tilleul à petites feuilles X X X X X X X . . X
Troène commun . X X . . . X X X X
Viorne lantane . X X . . . X X X X
Viorne obier X X X X X X X X X X

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020]

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[Annexe 3

Liste des variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger :

Légende :

RGF Gblx : Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux

CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France)

(X) : variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima)

X : Sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires

En l'absence de X ou (X), variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).

1. POMMIERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
Alkmene     (X)
Belle de Boskoop Boskoop, Schone van Boskoop Boskoop Rouge (Différent sous types)
Belle-Fleur de Brabant Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple    (X)
Belle-Fleur de France Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente Berglander (X)
Belle-Fleur Large Mouche Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau Sang de Boeuf (Mutant rouge) X
Bramley's Seedling     (X)
Court-Pendu Rosat Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal    (X)
Cox's Orange    
Cwastresse Double RGF-Gblx Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double Triomphe du Luxembourg (sélection) (X)
Cwastresse Simple Calville des Prairies, Pomme de Côtes   (X)
Discovery     (X)
Eijsdener Klumpke Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden   (X)
Geneva RGF-Gblx     (X)
Godivert RGF-Gblx RGF 1   (X)
Gravenstein Gravensteiner   (X)
Grenadier RGF-Gblx     X
Gris Braibant RGF-Gblx     (X)
Grondsvelder Klumpke Sabot d'Eijsden Rouge   (X)
Gueule de Mouton Keuleman    X
Jacques Lebel Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges   (X)
Jérusalem     (X)
Jonathan     (X)
Joseph Musch RGF-Gblx     (X)
La Paix RGF-Gblx American Mother   (X)
Madame Collard Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee    X
Madame Galopin Reinette d'Amblève, Reinette Galopin   (X)
Marie Joseph d'Othée IJzerappel    
Pomme Bleue     X
Pomme Henry     (X)
Président Roulin RGF-Gblx     X
Président Van Dievoet RGF-Gblx Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG   (X)
Radoux RGF-Gblx     (X)
Rambour d'Automne     (X)
Reine des Reinettes King of the Pippin, Wintergoldpermäne   (X)
Reinette Baumann     (X)
Reinette de Blenheim RGF-Gblx Blenheim Orange Bénédictin (X)
Reinette de Caux     (X)
Reinette de Chênée    
Reinette de Chevroux Veurnse Renet, Reinette des Capucins   (X)
Reinette de FlandresCRRG Wheeler's Russet   (X)
Reinette de France     (X)
Reinette de WaleffeRGF-Gblx     (X)
Reinette de Wattripont     X
Reinette Descardre    
Reinette du Canada Blanche    
Reinette DuboisRGF-Gblx     (X)
Reinette Etoilée Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette   (X)
Reinette Evagil RGF-Gblx     (X)
Reinette Hernaut RGF-Gblx     (X)
Saint-Louis Rambour Rouge   (X)
Speeckaert     (X)
Suntan    
Tardive d'Havelange 'Rubens' (Nl)   (X)
Transparente Blanche Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel   (X)
Transparente de Croncels    
Transparente de Lesdain RGF-Gblx     X
Trezeke Meyers     (X)
Winston     (X)

2. POIRIERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
Ananas de Courtrai     X
Beau Présent     X
Beurré Alexandre Lucas    
Beurré Chaboceau Jefkenspeer, Jefkes Peer   (X)
Nec Plus Meuris Beurré d'AnjouRGF-Gblx    X
Beurré de Naghin     (X)
Beurré d'Hardenpont    
Beurré DillyRGF-Gblx     X
Beurré Lebrun     X
Beurré Superfin    
Bon Chrétien Williams Williams, Bartlett    
Bronzé d'EnghienRGF-Gblx     X
Calebasse à la Reine Spaanse Wijnpeer   (X)
Camberlain     (X)
Cardinal     (X)
Catillac Gros Gilot   (X)
Clapp's Favourite    
Comtesse de Paris     X
Conférence     (X)
Double Philippe Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip    X
Duchesse d'Angoulème    
Gieser Wilderman     (X)
Joséphine de Malines     (X)
Jules d'Airoles     (X)
Légipont Fondante de Charneux   (X)
Madame Grégoire RGF-Gblx     (X)
Nouveau Poiteau     X
Poire de Gauniau     (X)
Poire de GrosRGF-Gblx     X
Poire de Malade     X
Poire de Pâques     (X)
Poire de Thisnes     (X)
Poire de Tranche     (X)
Poire d'Espèce     (X)
Poire Notre-Dame Poire de Grise   (X)
Pomme-Poire     X
Précoce de Trévoux    
Précoce Henin RGF-Gblx     X
Saint-Mathieu RGF - CRRG Saint-François   X
Saint-Rémy    
Seigneur Esperen Belle Lucrative   (X)
Triomphe de Vienne     (X)
William's Duchess Pitmaston Duchess    

3. PRUNIERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
Altesse Double Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg Altesse Double de Liège (X)
Altesse Simple Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche Quetsche d'Alsace X
Belle de Louvain    
Belle de Thuin RGF-Gblx     X
Bleue de Belgique     (X)
Coe's Golden Drop Goutte d'Or    
Early Laxton     (X)
Kirke's Plum     (X)
Mirabelle de Metz     (X)
Mirabelle de Nancy     (X)
Monarch    
Monsieur Hâtif     (X)
Noberte Double     X
Noberte Simple     X
Perdrigon Rouge     (X)
Priesse Double     (X)
Prune Amère     (X)
Prune Borguet     (X)
Prune de Prince RGF-Gblx     X
Reine-Claude d'Althan Conducta, Reine Claude Conducta   (X)
Reine-Claude de Bavay    
Reine-Claude Diaphane     (X)
Reine-Claude d'Oullins     (X)
Reine-Claude Verte Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée   (X)
Rivers Early Prolific Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe'   X
Sainte-Catherine RGF-Gblx     X
Sanctus Hubertus    
Valor     (X)
Victoria Queen Victoria    
Wignon RGF-Gblx     (X)

4. GRIOTTIERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
       
Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx Schaarbeekse Kriek    X
Griotte de Visé Griotte de Tihange, Kleine Waalse   (X)
Montmorency Montmorency à Longue Queue    
Montmorency à Courte Queue Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek    

5. CERISIERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
       
Abbesse de Mouland Eisdensche    X
Anglaise Hâtive     (X)
Annabella     (X)
Bigarreau Blanc     (X)
Bigarreau Burlat Burlat   (X)
Bigarreau GhijssenRGF-Gblx Semis Ghijssen    X
Bigarreau HelshovenRGF-Gblx Helshoven    X
Bigarreau Jaune de Drogan    
Bigarreau Noir     (X)
Burtoûle     (X)
Castor     (X)
Cerise de Brunin     (X)
Cerise de Lignette     (X)
Early Rivers Fransche Vroege   (X)
Gemersdorfer     (X)
Hedelfinger Riesenkirche Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger   (X)
Kordia     (X)
May Duke Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive    
Pirette de Biercée     (X)
Regina     (X)
Reine Hortense    
Rouge Doré    
Royale    
Sam     (X)
Schneiders Späte Knorpelkirsche Schneider   (X)
Star     (X)
Stella     (X)
Ulster     (X)

6. NOYER

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
       
Semis du pays et variétés     (X)

7. CHATAIGNIER

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
       
Semis du pays et variétés     (X)

8. DIVERS

Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
et aux zones apparentées
       
Cydonia oblonga - divers cvs Cognassier et ses variétés    (X)
Mespilus germanica sp. et cvs Néflier    (X)

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020]