modifié par l'arrêté ministériel :
-
du 16 octobre 2020 (M.B. 25.01.2021) qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 15 octobre 2020
-
du 8 février 2021 (M.B. 17.02.2021) qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 15 octobre 2020
- du 14 juillet 2022 (M.B. 01.09.2022)
qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er septembre 2022
- du 11 avril 2024 (M.B. 02.10.2024) qui s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024
Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par le décret du 22 mai 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13 et 14;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 18 avril 2016;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 28 avril 2016;
Vu l'avis du Conseil supérieur wallon de la Conservation de la Nature, donné le 24 mai 2016;
Vu le rapport du 23 juin 2016 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;
Vu l'avis 59.679/2/V du Conseil d'Etat, donné le 8 août 2016, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
[La Ministre de la Nature,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par les décrets du 22 mai 2008 et du 16 février 2017;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14;
Vu l'avis de l'Inspecteur des finances, donné le 25 mai 2020;
Vu l'avis du Pôle Ruralité, Section Nature, donné le 19 août 2020;
Vu le rapport du 11 mai 2020 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;][A.M. 16.10.2020]
[Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 juin 2017 portant organisation des contrôle et audit internes budgétaires et comptables ainsi que du contrôle administratif et budgétaire des Services du Gouvernement wallon, des services administratifs à comptabilité autonome, des entreprises régionales, des organismes et du Service du Médiateur en Région wallonne;
Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards,][A.M. 08.02.2021]
[Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 juin 2017 portant organisation des contrôle et audit internes budgétaires et comptables ainsi que du contrôle administratif et budgétaire des Services du Gouvernement wallon, des services administratifs à comptabilité autonome, des entreprises régionales, des organismes et du Service du Médiateur en Région wallonne ;
Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;
Vu l'arrêté ministériel du 8 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards,] [A.M. 14.07.2022]
[Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par les décrets du 22 mai 2008 et du 16 février 2017 ;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14 ;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 juin 2017 portant organisation des contrôle et audit internes budgétaires et comptables ainsi que du contrôle administratif et budgétaire des Services du Gouvernement wallon, des services administratifs à comptabilité autonome, des entreprises régionales, des organismes et du Service du Médiateur en Région wallonne ;
Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;
Vu l'arrêté ministériel du 08 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards ;
Vu l'arrêté du Gouvernement du 29 février 2024 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards,] [A.M. 11.04.2024]
Après délibération,
Arrête :
Article 1er. La liste des espèces établie [pour la plantation d'une haie vive ou d'un taillis] en application des [articles 6, alinéa 1er, 1° et 7, alinéa 1er, 1], de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, dénommé ci-après "l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016", figure en annexe 1re.
Les espèces entomophiles visées à l'article 6, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 figurent à l'annexe 1re et y sont reprises avec un astérisque.
Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive, peut, après accord du Département, déroger au présent point.
[A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 2. [...]
[A.M. 08.02.2021] - [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 3. La liste des espèces et des variétés pour la plantation d'un verger, établie en application de l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en [annexe 2](2).
[Pour que le verger soit éligible à la subvention, les espèces plantées doivent être sélectionnées parmi celles de la liste qui figure en annexe 2. De plus, au moins septante-cinq pourcent des variétés plantées doivent être reprises dans la liste figurant dans l'annexe 2. Vingt-cinq pourcent d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises sans besoin d'un accord supplémentaire.](2)
[En complément de cette liste, dans un objectif de conservation génétique, d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises moyennant un accord écrit de l'Unité Biodiversité et Amélioration des plantes et forêts du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux.](1)
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2) [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 4. La liste des espèces pour la plantation d'alignement d'arbres [et l'entretien des arbres têtards], établie en application de l'article 9, alinéa 1er, 1° [et 10, alinéa 1er, 2°] de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en [annexe 3].
[A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 5. [Un avis préalable optionnel concernant la possibilité de bénéficier de la subvention peut être demandé au Département.
Cet avis peut être introduit avant la réalisation des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département.
Le Département peut prévoir un formulaire électronique de demande d'avis préalable.](3)
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021] - (3)[A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 6. [...](3)
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021] - (3)[A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
Art. 7. [Le bénéficiaire transmet une demande de subvention au plus tard dans les six mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :
- l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier ;
- une caractérisation du bien sur lequel les plantations ou l'entretien des arbres têtards (seront ou ont été) (AGW 08.02.2021) réalisés avec au minimum :
* sa localisation ;
* son affectation au plan de secteur ;
* le no des parcelles cadastrales ;
* le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC ;
- une description des plantations, notamment : le type de plantation, la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, le type de protection, permettant de vérifier que les travaux sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
Plusieurs tronçons différents sont considérés comme appartenant à la même haie, le même taillis ou le même alignement d'arbres s'ils disposent de la même structure et de la même composition en espèces ;
- Le cas échéant, la preuve que la plantation est bien réalisée sur un site présentant un axe de ruissellement concentré ;
- pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
- des photographies telles que décrites à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
- (lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé) (AGW 16.10.2020) ;
- un relevé d'identité bancaire émis par la banque du bénéficiaire, daté et signé et correspondant strictement au numéro de compte du bénéficiaire tel que déclaré dans le formulaire de demande ;
- un récapitulatif des dépenses réelles (...) (AGW 16.10.2020) ;
- les factures d'achat adressées au nom du bénéficiaire, détaillant le nombre de plants par espèces et par variétés et ce, par type de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres) ;
- les factures détaillées des travaux s'ils sont réalisés par entreprise, comprenant le détail des frais relatifs à la main d'oeuvre, à l'achat des plants, aux fournitures (paillage, protection contre le bétail, etc.) et aux autres travaux nécessaires à la réussite de la plantation. Le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de projet (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise ;
- date de fin des travaux.
L'ensemble des travaux et fournitures nécessaires à la réussite de la plantation (paillage, protection contre le bétail, etc.) sont éligibles. Les fournitures utilisées pour entretenir les plantations après leur mise en place ne sont pas éligibles.
En cas de réalisation des travaux par une entreprise, le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise.
Les factures qui seront transmises à l'administration ne pourront porter que sur des éléments pour lesquels une subvention est demandée.
(Seules les factures délivrées au plus tôt deux ans avant l'introduction de la demande seront prises en compte pour la liquidation de la subvention.)
Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.](3)
(1)[A.M. 16.10.2020] - (2)[A.M. 08.02.2021] - (3)[A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
_______________
[Annexe 1.
Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire
| NOM | Entomophile | Préférences ou exigences | |
| 1 | Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) | * | |
| 2 | Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) | * | |
| 3 | Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) | * | |
| 4 | Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) | * | |
| 5 | Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) | - | hy |
| 6 | Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) | - | (ac) (hy) |
| 7 | Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) | - | |
| 8 | Bourdaine (Frangula alnus Mill.) | * | |
| 9 | Cerisier à grappes (Prunus padus L.) | * | (ac) |
| 10 | Charme (Carpinus betulus L.) | - | |
| 11 | Châtaignier (Castanea sativa Mill.) | * | ac |
| 12 | Chêne pédonculé (Quercus robur L.) | - | |
| 13 | Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) | - | |
| 14 | Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) | * | |
| 15 | Cornouiller mâle (Cornus mas L.) | * | ca |
| 16 | Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) | * | (ca) |
| 17 | Eglantier (Rosa canina L.) | * | |
| 18 | Erable champêtre (Acer campestre L.) | * | (ca) |
| 19 | Erable plane (Acer platanoides L.) | * | |
| 21 | Framboisier (Rubus idaeus L.) | * | (ac) |
| 22 | Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) | - | |
| 23 | Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) | - | (ca) |
| 24 | Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link | * | ac |
| 25 | Griottier (Prunus cerasus L.) | * | |
| 26 | Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.) | * | (ca) (hy) |
| 27 | Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) | * | hy |
| 28 | Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) | * | (ca) (hy) |
| 29 | Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) | - | |
| 30 | Houx (Ilex aquifolium L.) | * | (ac) |
| 31 | Lierre commun (Hedera helix L.) | * | |
| 32 | Merisier (Prunus avium L.) | * | |
| 33 | Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) | * | |
| 34 | Néflier (Mespilus germanica L.) | * | ac |
| 35 | Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.) | - | (ca) (x) |
| 36 | Noisetier (Corylus avellana L.) | * | |
| 37 | Noyer commun (Juglans regia L.) | - | (ca) |
| 38 | Orme champêtre (Ulmus minor Mill.) | - | |
| 39 | Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) | - | |
| 40 | Peuplier blanc (Populus alba L.) | - | (hy) |
| 41 | Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) | - | (hy) |
| 42 | Peuplier tremble (Populus tremula L.) | - | |
| 43 | Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) | * | |
| 44 | Poirier sauvage (Pyrus pyraster) | * | |
| 45 | Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) | * | |
| 46 | Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) | * | |
| 47 | Prunellier (Prunus spinosa L.) | * | (x) |
| 48 | Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) | * | (ca) |
| 49 | Ronces (Rubus sp.) | * | |
| 50 | Saule à oreillettes (Salix aurita L.) | * | hy |
| 51 | Saule à trois étamines (Salix triandra L.) | * | (hy) |
| 52 | Saule blanc (Salix alba L.) | * | (hy) |
| 53 | Saule cendré (Salix cinerea L.) | * | hy |
| 54 | Saule des vanniers (Salix viminalis L.) | * | (hy) |
| 55 | Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) | * | (hy) |
| 56 | Saule marsault (Salix caprea L.) | * | |
| 57 | Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith) Koch) | * | (hy) |
| 58 | Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) | * | (ac) |
| 59 | Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.) | * | ac |
| 60 | Sureau noir (Sambucus nigra L.) | * | (ca) |
| 61 | Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) | * | (ca) |
| 62 | Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) | * | (x) |
| 63 | Troène commun (Ligustrum vulgare L.) | * | ca x |
| 64 | Viorne lantane (Viburnum lantana L.) | * | ca x |
| 65 | Viorne obier (Viburnum opulus L.) | * |
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifères
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
Remarques :
1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
4. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020] - [A.M. 14.07.2022] - [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
_______________
Annexe 2 [...]
[A.M. 16.10.2020] - [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
_______________
[Annexe 2 - Liste des espèces et variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger
RGF Gblx : Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux.
CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France).
(X) : Variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima).
X : sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires.
En l'absence de X ou (X) : variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).
Les espèces fruitières éligibles sont les suivantes :
Pommiers
Poiriers
Pruniers
Griottiers
Cerisiers
Noyer
Châtaigner
Cognassiers
Nèflier
Les variétés fruitières éligibles sont les suivantes :
| Pommiers | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne |
| (La) Ducasse | |||
| Alkmene | (X) | ||
| Bellaire | |||
| Bellaire | |||
| Belle d'Arile | |||
| Belle de Boskoop | Boskoop, Schone van Boskoop | Boskoop Rouge (Différent sous types) | |
| Belle de Theux | |||
| Belle et bonne | |||
| Belle-Fleur de Brabant | Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple | (X) | |
| Belle-Fleur de France | Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente | Berglander | (X) |
| Belle-Fleur Large Mouche | Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau | Sang de Boeuf (Mutant rouge) | X |
| Bramley's Seedling | (X) | ||
| Cabarette | |||
| Colapuis, colapuy | |||
| Court-Pendu Rosat | Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal | (X) | |
| Cox's Orange | |||
| Cwastresse Double RGF-Gblx | Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double | Triomphe du Luxembourg (sélection) | (X) |
| Cwastresse Simple | Calville des Prairies, Pomme de Côtes | (X) | |
| Directeur Lesage | |||
| Discovery | (X) | ||
| Eijsdener Klumpke | Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden | (X) | |
| Geneva RGF-Gblx | (X) | ||
| Godivert RGF-Gblx | RGF 1 | (X) | |
| Gravenstein | Gravensteiner | (X) | |
| Grenadier RGF-Gblx | X | ||
| Gris Braibant RGF-Gblx | (X) | ||
| Grondsvelder Klumpke | Sabot d'Eijsden Rouge | (X) | |
| Gueule de cheval | |||
| Gueule de Mouton | Keuleman | X | |
| Ingrid Marie | |||
| Jacques Lebel | Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges | (X) | |
| Jérusalem | (X) | ||
| Jonathan | (X) | ||
| Joseph Musch RGF-Gblx | (X) | ||
| King | |||
| La Paix RGF-Gblx | American Mother | (X) | |
| Leboulle | |||
| Madame Collard | Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee | X | |
| Madame Galopin | Reinette d'Amblève, Reinette Galopin | (X) | |
| Marie Joseph d'Othée | IJzerappel | ||
| Pépin d'or | |||
| Pomme Bleue | X | ||
| Pomme Henry | (X) | ||
| Précoce de Wirwignes | |||
| Président Roulin RGF-Gblx | X | ||
| Président Van Dievoet RGF-Gblx | Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG | (X) | |
| Professeur Lecrenier reinette | |||
| Radoux RGF-Gblx | (X) | ||
| Rambour d'Automne | (X) | ||
| Rambour d'hiver (= Rambour rouge) | |||
| Reine des Reinettes | King of the Pippin, Wintergoldpermäne | (X) | |
| Reinette Baumann | (X) | ||
| Reinette clochard | |||
| Reinette de Blenheim RGF-Gblx | Blenheim Orange | Bénédictin | (X) |
| Reinette de Caux | (X) | ||
| Reinette de Chênée | |||
| Reinette de Chevroux | Veurnse Renet, Reinette des Capucins | (X) | |
| Reinette de FlandresCRRG | Wheeler's Russet | (X) | |
| Reinette de France | (X) | ||
| Reinette de Russie | |||
| Reinette de WaleffeRGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette de Wattripont | X | ||
| Reinette Descardre | |||
| Reinette du Canada Blanche | |||
| Reinette du Mans | |||
| Reinette DuboisRGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette Duchêne | |||
| Reinette Etoilée | Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette | (X) | |
| Reinette Evagil RGF-Gblx | (X) | ||
| Reinette Galopin | |||
| Reinette grise du Canada | |||
| Reinette Hernaut RGF-Gblx | (X) | ||
| Saint-Louis | Rambour Rouge | (X) | |
| Speeckaert | (X) | ||
| Suntan | |||
| Tardive d'Havelange | 'Rubens' (Nl) | (X) | |
| Tête de chaval | |||
| Transparente Blanche | Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel | (X) | |
| Transparente de Croncels | |||
| Transparente de Lesdain RGF-Gblx | X | ||
| Trezeke Meyers | (X) | ||
| Winston | (X) | ||
| Poiriers | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne |
| Ananas de Courtrai | X | ||
| Beau Présent | X | ||
| Belle de Soignies (ML 30 01 2024) | |||
| Beurré Alexandre Lucas | |||
| Beurré Chaboceau | Jefkenspeer, Jefkes Peer | (X) | |
| Beurré de Naghin | (X) | ||
| Beurré d'Hardenpont | |||
| Beurré DillyRGF-Gblx | X | ||
| Beurré Lebrun | X | ||
| Beurré Superfin | |||
| Bon Chrétien Williams | Williams, Bartlett | |
|
| Bronzé d'EnghienRGF-Gblx | X | ||
| Calebasse à la Reine | Spaanse Wijnpeer | (X) | |
| Camberlain | (X) | ||
| Cardinal | (X) | ||
| Catillac | Gros Gilot | (X) | |
| Clapp's Favourite | |||
| Comtesse de Paris | X | ||
| Conférence | (X) | ||
| Côte d'or | poire de Côte d'or | |
|
| Double Philippe | Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip | X | |
| Duchesse d'Angoulème | |||
| Gieser Wilderman | (X) | ||
| Joséphine de Malines | (X) | ||
| Jules d'Airoles | (X) | ||
| Légipont | Fondante de Charneux | (X) | |
| Madame Grégoire RGF-Gblx | (X) | ||
| Nec Plus Meuris | Beurré d'AnjouRGF-Gblx | X | |
| Nouveau Poiteau | X | ||
| Poire Amandine | |||
| Poire de Gauniau | (X) | ||
| Poire de GrosRGF-Gblx | X | ||
| Poire de Lamine | |||
| Poire de livre | |||
| Poire de Malade | X | ||
| Poire de Pâques | (X) | ||
| Poire de Thisnes | (X) | ||
| Poire de Tranche | (X) | ||
| Poire d'Espèce | (X) | ||
| Poire Notre-Dame | Poire de Grise | (X) | |
| Pomme-Poire | X | ||
| Précoce de Trévoux | |||
| Précoce Henin RGF-Gblx | X | ||
| Saint-Mathieu RGF - CRRG | Saint-François | X | |
| Saint-Rémy | |||
| Seigneur Esperen | Belle Lucrative | (X) | |
| Triomphe de Vienne | (X) | ||
| William's Duchess | Pitmaston Duchess | |
|
| William's Duchess Pitmaston Duchess | |||
| Pruniers | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne |
| Altesse Double | Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg | Altesse Double de Liège | (X) |
| Altesse Simple | Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche | Quetsche d'Alsace | X |
| Belle de Louvain | |||
| Belle de Thuin RGF-Gblx | X | ||
| Bleue de Belgique | (X) | ||
| Coe's Golden Drop | Goutte d'Or | ||
| Early Laxton | (X) | ||
| Goutte d'Or (du Coé) | |||
| Kirke's Plum | (X) | ||
| Mirabelle de Metz | (X) | ||
| Mirabelle de Nancy | (X) | ||
| Monarch | |||
| Monsieur Hâtif | (X) | ||
| Noberte Double | X | ||
| Noberte Simple | X | ||
| Perdrigon Rouge | (X) | ||
| Priesse Double | (X) | ||
| Prune Amère | (X) | ||
| Prune Borguet | (X) | ||
| Prune de Prince RGF-Gblx | X | ||
| Reine claude souffriau | |||
| Reine-Claude d'Althan | Conducta, Reine Claude Conducta | (X) | |
| Reine-Claude de Bavay | |||
| Reine-Claude Diaphane | (X) | ||
| Reine-Claude d'Oullins | (X) | ||
| Reine-Claude Verte | Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée | (X) | |
| Rivers Early Prolific | Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe' | X | |
| Sainte-Catherine RGF-Gblx | X | ||
| Sanctus Hubertus | |||
| Stanley | |||
| Valor | (X) | ||
| Victoria | Queen Victoria | ||
| Wignon RGF-Gblx | (X) | ||
| 4. GRIOTTIERS | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx | Schaarbeekse Kriek | X | |
| Griotte de Visé | Griotte de Tihange, Kleine Waalse | (X) | |
| Montmorency | Montmorency à Longue Queue | ||
| Montmorency à Courte Queue | Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek | ||
| Cerisiers | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Abbesse de Mouland | Eisdensche | X | |
| Anglaise Hâtive | (X) | ||
| Annabella | (X) | ||
| Bigarreau Blanc | (X) | ||
| Bigarreau Burlat | Burlat | (X) | |
| Bigarreau d'Esperen | |||
| Bigarreau GhijssenRGF-Gblx | Semis Ghijssen | X | |
| Bigarreau HelshovenRGF-Gblx | Helshoven | X | |
| Bigarreau Jaune de Drogan | |||
| Bigarreau Napolèon | |||
| Bigarreau Noir | (X) | ||
| Burtoûle | (X) | ||
| Buttner Späte Knorpelkirsche - Prunus avium | |||
| Castor | (X) | ||
| Cerise de Brunin | (X) | ||
| Cerise de Lignette | (X) | ||
| Early Rivers | Fransche Vroege | (X) | |
| Gemersdorfer | (X) | ||
| Gros noir | |||
| Hedelfinger Riesenkirche | Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger | (X) | |
| Kordia | (X) | ||
| May Duke | Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive | ||
| Pirette de Biercée | (X) | ||
| Regina | (X) | ||
| Reine Hortense | |||
| Rouge Doré | |||
| Royale | |||
| Sainte Lucie | |||
| Sam | (X) | ||
| Schneiders Späte Knorpelkirsche | Schneider | (X) | |
| Star | (X) | ||
| Stella | (X) | ||
| Ulster | (X) | ||
| 6. NOYER | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Semis du pays et variétés | (X) | ||
| Meylanaise | |||
| Fernor | |||
| Germisara | |||
| Châtaignier Marron de Lyon | |||
| 7. CHATAIGNIER | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Semis du pays et variétés | (X) | ||
| 8. DIVERS | |||
|---|---|---|---|
| Nom original de la variété | Principaux synonymes | Mutant et/ou sélections | Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées |
| Cydonia oblonga - divers cvs | Cognassier et ses variétés | (X) | |
| Mespilus germanica sp. et cvs | Nèflier | (X) | |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020] - [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]
_______________
[Annexe 3
Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres et l'entretien des arbres têtards
| NOM | Têtard | Préférences ou exigences | |
|---|---|---|---|
| 1 | Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) | ||
| 2 | Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) | ||
| 3 | Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) | * | hy |
| 4 | Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) | (ac) (hy) | |
| 5 | Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) | ||
| 6 | Charme (Carpinus betulus L.) | * | |
| 7 | Châtaignier (Castanea sativa Mill.) | * | ac |
| 8 | Chêne pédonculé (Quercus robur L.) | * | |
| 9 | Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) | * | |
| 10 | Cormier (sorbus domestica L.) | ||
| 11 | Erable champêtre (Acer campestre L.) | (ca) | |
| 12 | Erable plane (Acer platanoides L.) | * | |
| 13 | Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) | * | |
| 14 | Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) | ||
| 15 | Merisier (Prunus avium L.) | ||
| 16 | Noyer commun (Juglans regia L.) | (ca) | |
| 17 | Noyer hybride (Juglans x intermedia) | ||
| 18 | Peuplier blanc (Populus alba L.) | * | (hy) |
| 19 | Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) | * | (hy) |
| 20 | Peuplier tremble (Populus tremula L.) | * | |
| 21 | Peuplier noir (Populus nigra L.) | * | |
| 22 | Poirier commun (Pyrus communis L.) | ||
| 23 | Poirier sauvage (Pyrus pyraster) | ||
| 24 | Saule blanc (Salix alba L.) | * | (hy) |
| 25 | Saule des vanniers (Salix viminalis L.) | * | (hy) |
| 26 | Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) | * | (hy) |
| 27 | Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) | (ac) | |
| 28 | Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) | * | (ca) |
| 29 | Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) | * | (x) |
* Espèces pouvant être traitées en têtard
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifères
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
Remarques :
1. Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables.
2. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.]
[A.M. 16.10.2020] - [A.M. 11.04.2024 - s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024]