LIVRE II. – Eau

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe X

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe III.

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe IV.

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe V, points 1.3., 1.3.1., 1.3.2., 1.3.3., 1.3.4., 1.3.5., 1.3.6., et points 2.2.1., 2.2.2., 2.2.3., 2.4.1., 2.4.2., 2.4.3., 2.4.4.

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe VI - Partie B

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe VII.

Annexe de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 juin 2000 relatif à la protection des eaux de surface contre la pollution causée par certaines substances dangereuses

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 décembre 1994 fixant les normes générales d’immission des eaux piscicoles

Annexe 1 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 juillet 2003 désignant les zones de baignade et portant diverses mesures pour la protection des eaux de baignade

Annexe de l’arrêté royal du 4 novembre 1987 fixant les normes de qualité de base pour les eaux de réseau hydrographique public et portant adaptation de l’arrêté royal du 3 août 1976 portant le règlement général relatif aux déversements des eaux usées dans les eaux de surface ordinaires, dans les égouts publics et dans les voies artificielles d’écoulement des eaux pluviales

Annexe III de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe I de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe II de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe IV de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 juillet 2003 désignant les zones de baignade et portant diverses mesures pour la protection des eaux de baignade

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 décembre 1994 fixant les normes générales d’immission des eaux piscicoles

Annexe 1 de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 25 octobre 1990 désignant des zones de protection des eaux de surface

Annexe 4 de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 25 octobre 1990 désignant des zones de protection des eaux de surface

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe IX

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux prises d'eau souterraine, aux zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance et à la recharge artificielle des nappes d'eau souterraine

Annexe III de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux prises d'eau souterraine, aux zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance et à la recharge artificielle des nappes d'eau souterraine

Annexe I de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe II de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe III de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe IV de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe V de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe VI de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe VII de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe I de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe III de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe IV de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe III de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe IV de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe V de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe de l'Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution et fixant les modalités du décret du 20 février 2003 relatif à la création d'un Fonds social de l'Eau en Région wallonne

Annexe de l’arrêté du Gouvernement wallon du 20 juin 1996 fixant la formule de déclaration des volumes et des usages de l’eau prélevée

Annexe I de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe 1 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe 3 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe 2 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe 4 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 10 décembre 1992 relatif à la vidange des fosses septiques et des systèmes d’épuration analogues ainsi qu’à l’épandage de leurs gadoues

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle

Annexe III de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle