LIVRE II. – Eau

Table de concordance des annexes

Annexes du code

Origine

Annexe I

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe X

Annexe II

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe III.

Annexe III

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe IV.

Annexe IV

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe V, points 1.3., 1.3.1., 1.3.2., 1.3.3., 1.3.4., 1.3.5., 1.3.6., et points 2.2.1., 2.2.2., 2.2.3., 2.4.1., 2.4.2., 2.4.3., 2.4.4.

Annexe V

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe VI - Partie B

Annexe VI

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe VII.

Annexe VII

Annexe de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 juin 2000 relatif à la protection des eaux de surface contre la pollution causée par certaines substances dangereuses

Annexe VIII

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 décembre 1994 fixant les normes générales d’immission des eaux piscicoles

Annexe IX

Annexe 1 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 juillet 2003 désignant les zones de baignade et portant diverses mesures pour la protection des eaux de baignade

Annexe X

Annexe de l’arrêté royal du 4 novembre 1987 fixant les normes de qualité de base pour les eaux de réseau hydrographique public et portant adaptation de l’arrêté royal du 3 août 1976 portant le règlement général relatif aux déversements des eaux usées dans les eaux de surface ordinaires, dans les égouts publics et dans les voies artificielles d’écoulement des eaux pluviales

Annexe XI

Annexe III de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe XII

Annexe I de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe XIII

Annexe II de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe XIV(*)

Annexe IV de l’arrêté royal du 25 septembre 1984 fixant les normes générales définissant les objectifs de qualité des eaux douces de surface destinées à la production d’eau alimentaire

Annexe XV

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 juillet 2003 désignant les zones de baignade et portant diverses mesures pour la protection des eaux de baignade

Annexe XVI

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 décembre 1994 fixant les normes générales d’immission des eaux piscicoles

Annexe XVII

Annexe 1 de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 25 octobre 1990 désignant des zones de protection des eaux de surface

Annexe XVIII

Annexe 4 de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 25 octobre 1990 désignant des zones de protection des eaux de surface

Annexe XIX

Nouvelle annexe : Transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, annexe IX

Annexe XX

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux prises d'eau souterraine, aux zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance et à la recharge artificielle des nappes d'eau souterraine

Annexe XXI(*)

Annexe III de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux prises d'eau souterraine, aux zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance et à la recharge artificielle des nappes d'eau souterraine

Annexe XXII

Annexe I de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXIII

Annexe II de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXIV(*)

Annexe III de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXV(*)

Annexe IV de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXVI

Annexe V de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXVII

Annexe VI de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXVIII

Annexe VII de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XXIX

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe XXX

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe XXXI

Annexe I de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe XXXII

Annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe XXXIII

Annexe III de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe XXXIV

Annexe IV de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 janvier 2004 relatif aux valeurs paramétriques applicables aux eaux destinées à la consommation humaine

Annexe XXXV

Annexe III de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe XXXVI

Annexe IV de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe XXXVII

Annexe V de l’arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 1999 relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires

Annexe XXXVIII

Annexe de l'Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution et fixant les modalités du décret du 20 février 2003 relatif à la création d'un Fonds social de l'Eau en Région wallonne

Annexe XXXIX

Annexe de l’arrêté du Gouvernement wallon du 20 juin 1996 fixant la formule de déclaration des volumes et des usages de l’eau prélevée

Annexe XL

Annexe I de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l’azote en agriculture

Annexe XLI

Annexe 1 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe XLII

Annexe 3 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe XLIII

Annexe 2 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe XLIV

Annexe 4 de l’arrêté du Gouvernement du 11 décembre 1997 wallon relatif au régime fiscal applicable au déversement d'eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux

Annexe XLV

Annexe de l’arrêté de l’Exécutif régional wallon du 10 décembre 1992 relatif à la vidange des fosses septiques et des systèmes d’épuration analogues ainsi qu’à l’épandage de leurs gadoues

Annexe XLVI

Annexe I de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle

Annexe XLVII

Annexe II de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle

Annexe XLVIII

Annexe III de l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2001 instaurant une prime à l'installation d'un système d'épuration individuelle

(*) abrogé