DOCUMENTS TECHNIQUES

BREF (pour Best available techniques REFerence document) et
CMTD (pour Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles) :

Le BREF ou «document de référence MTD» est un document, résultant de l'échange d'informations conformément à l'article 13 de la directive 2010/75/UE, établi pour des activités définies et décrivant, en particulier, les techniques, les émissions et les niveaux de consommation, les techniques envisagées pour la détermination des meilleures techniques disponibles ainsi que des conclusions sur les MTD et toute technique émergente, donnant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe III de la directive 2010/75/UE.

Le processus d’élaboration ou de révision d’un Bref est encadré par une  décision de la Commission datant du 10 février 2012.

Langues de publication :

	- (), Bref non encore adopté.   rectificatifs et autres compléments
	- (), Bref non encore adopté.   rectificatifs et autres compléments
	Abattoirs et équarrissage - Slaughterhouses and Animals By-products Industries (SA), adopté en mai 2005    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 11 décembre 2023 et publiées le 18 décembre 2023   vers le texte des Conclusions MTD
	Aciéries - Iron and Steel Production (IS), adopté en mars 2012    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 28 février 2012 et publiées le 8 mars 2012   vers le texte des Conclusions MTD
	Aspects économiques et effets multi-milieux - Economics and Cross-media Effects (ECM), adopté en juillet 2006    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Céramiques - Ceramic Manufacturing Industry (CER), adopté en août 2007    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD : pas encore adoptées.
	Chimie fine organique - Manufacture of Organic Fine Chemicals (OFC), adopté en août 2006    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Chimie inorganique - Large Volume Inorganic Chemicals (LVIC), adopté en : non adoptée, en cours de rédaction   rectificatifs et autres compléments
	Chimie inorganique - ammoniac, acides et engrais - Large Volume Inorganic Chemicals - Ammonia, Acids and Fertilisers Industries (LVIC-AAF), adopté en août 2007    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Chimie inorganique - produits solides et autres - Large Volume Inorganic Chemicals - Solids and Others Industry (LVIC-S), adopté en août 2007    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Chimie inorganique de spécialités - Production of Speciality Inorganic Chemicals (SIC), adopté en août 2007    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Chimie organique - Large Volume Organic Chemical Industry (LVOC), adopté en février 2003    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 21 novembre 2017 et publiées le 7 décembre 2017   vers le texte des Conclusions MTD
	Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets - Council Directive 1999/31/EC of 26 April 1999 on the landfill of waste (Dir CET), adopté en 26/04/1999    vers le texte du BREF en anglais   vers le texte du BREF en français   rectificatifs et autres compléments
	Efficacité énergétique - Energy Efficiency (ENE), adopté en février 2009    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Elevage intensif de volailles et de porcins - Intensive Rearing of Poultry and Pigs (IRPP), adopté en 2017    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 15 février 2017 et publiées le 21 février 2017   vers le texte des Conclusions MTD
	Emissions dues au stockage des matières dangereuses ou en vrac - Emissions from Storage (EFS), adopté en juillet 2006    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Fabrication de panneaux à base de bois - Wood-based Panels Production (WBP), adopté en 2016    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 20 novembre 2015 et publiées le 24 novembre 2015   vers le texte des Conclusions MTD
	Forges et fonderies - Smitheries and Foundries Industry (SF), adopté en mai 2005    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD : pas encore adoptées.
	Gestion des résidus des industries extractives - Management of Waste from Extractive Industries (MWEI), adopté en décembre 2018    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Grandes installations de combustion - Large Combustion Plants (LCP), adopté en 2017    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 31 juillet 2017 et publiées le 17 août 2017   vers le texte des Conclusions MTD
	Incinération des déchets - Waste Incineration (WI), adopté en 2019    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 12 novembre 2019 et publiées le 3 décembre 2019   vers le texte des Conclusions MTD
	Industrie des métaux non ferreux - Non-ferrous Metals Industries (NFM), adopté en 2017    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 13 juin 2016 et publiées le 30 juin 2016   vers le texte des Conclusions MTD
	Industrie du chlore et de la soude - Production of Chlor-alkali (CAK), adopté en 2014    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 9 décembre 2013 et publiées le 11 décembre 2013   vers le texte des Conclusions MTD
	Industries agro-alimentaires et laitières - Food, Drink and Milk Industries (FDM), adopté en décembre 2019    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 12 novembre 2019 et publiées le 4 décembre 2019   vers le texte des Conclusions MTD
	Polymères - Production of Polymers (POL), adopté en août 2007    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD : pas encore adoptées.
	Principes généraux de surveillance - Monitoring of emissions from IED-installations (ROM), adopté en juillet 2018    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Production de ciment, chaux, et magnésie - Production of Cement, Lime and Magnesium Oxide (CLM), adopté en avril 2013    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 26 mars 2013 et publiées le 9 avril 2013   vers le texte des Conclusions MTD
	Production de pâte à papier, de papier et de carton - Production of Pulp, Paper and Board (PP), adopté en avril 2015    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 26 septembre 2014 et publiées le 30 septembre 2014   vers le texte des Conclusions MTD
	Raffinage de pétrole et de gaz - Refining of Mineral Oil and Gas (REF), adopté en 2015    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 9 octobre 2014 et publiées le 28 octobre 2014   vers le texte des Conclusions MTD
	Systéme commun de traitement des effluents gazeux dans les industries chimiques - Common Waste Gas Treatment in the Chemical Sector (WGC), adopté en Décembre 2022    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 6 décembre 2022 et publiées le 12 décembre 2022   vers le texte des Conclusions MTD
	Systèmes communs de trait. et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'ind. chimique - Common Waste Water and Waste Gas Treatment/Management Systems in the Chemical Sector (CWW), adopté en 2016    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 30 mai 2016 et publiées le 9 juin 2016   vers le texte des Conclusions MTD
	Systèmes de refroidissement industriel - Industrial Cooling Systems (ICS), adopté en décembre 2001    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments
	Tannerie - Tanning of Hides and Skins (TAN), adopté en février 2013    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 11 février 2013 et publiées le 16 février 2013   vers le texte des Conclusions MTD
	Textile - Textiles Industry (TXT), adopté en juillet 2023    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 9 décembre 2023 et publiées le 20 décembre 2022   vers le texte des Conclusions MTD
	Traitement de surface des métaux et des matières plastiques - Surface Treatment of Metals and Plastics (STM), adopté en août 2006    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD : pas encore adoptées.
	Traitement de surface utilisant des solvants - Surface Treatment Using Organic Solvents (including Wood and Wood Products Preservation with Chemicals) (STS), adopté en 22/06/2020    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 22 juin 2020 et publiées le 9 décembre 2020   vers le texte des Conclusions MTD
	Traitement des déchets - Waste Treatments Industries (WT), adopté en Octobre 2018    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 10 août 2018 et publiées le 17 août 2018   vers le texte des Conclusions MTD
	Transformation des métaux ferreux - Ferrous Metals Processing Industry (FMP), adopté en décembre 2022    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 11 octobre 2022 et publiées le 4 novembre 2022   vers le texte des Conclusions MTD
	Verreries - Manufacture of Glass (GLS), adopté en mars 2012    vers le texte du BREF en anglais   rectificatifs et autres compléments Conclusions MTD adoptées le 28 février 2012 et publiées le 8 mars 2012   vers le texte des Conclusions MTD